Aller au contenu

CC Bretagne Porte de Loire Communauté

Intercommunalité : toutes les délibérations publiées par le conseil communautaire sur les 12 derniers mois, classées par thème. L'urbanisme et le foncier d'abord.

Voir les décisions L'intercommunalité en bref
Décisions
267
Séances
53
Urbanisme et foncier
17
Habitants
32 801

Mis à jour le 22 novembre 2026Dernière séance publiée : 20 novembre 2026

L'intercommunalité en bref

Données publiques, chacune avec sa source et sa date.

Le conseil communautaire

Président du conseil communautaire
Vincent MINIER

8 vice-président(e)s, 41 conseillers communautaires en tout, mandat commencé en avril 2026.

Les vice-présidents
  1. Jacqueline SOLLIER · 1er Vice-président
  2. Soazic BLOUIN · 2eme Vice-président
  3. Philippe BRIZARD · 3eme Vice-président
  4. Ludovic BABIN-TOUBA · 4eme Vice-président
  5. Isabelle BERTIN · 5eme Vice-président
  6. Charlotte MÉRAULT · 6eme Vice-président
  7. Christine ROGER · 7eme Vice-président
  8. David JUGAN · 8eme Vice-président

Écrire à vos élus →Assister au conseil

Noms et fonctions publiés par l'État, rien d'autre. Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte 2.0) · données du 20 novembre 2026

Marchés publics attribués

24 marchés attribués en 12 mois, pour 2 158 618 € HT au total (montants maximaux déclarés). Les plus récents :

  • REFECTION VOIRIE PA DES QUATRE ROUTES ET [nom] GAILLARDEiffage Route Île de France / Centre Ouest (Bretagne)5 octobre 2026 · 51 564 € HT
  • Réalisation d’un schéma directeur d’assainissement collectif des eaux usées et géoréférencement des réseaux d’assainissement des eaux uséesDCI Environnement21 septembre 2026 · 510 250 € HT
  • Etude de faisabilité et d’acceptabilité du milieuTitulaire non publié27 août 2026 · 29 380 € HT
  • Service de transport à la demande sur le territoire de Bretagne Porte de Loire Communauté - Ensemble du territoire de la Communauté de communes pour des déplacements pour les personnes en situation de handicap nécessitant un véhicule adapté au fauteuil roulant électriqueSARL Ambulances Boscherel Geffray9 juillet 2026 · 6 000 € HT

Les 80 marchés des 3 dernières années →

Source : Données essentielles de la commande publique (DECP consolidées) (data.gouv.fr / Colmo, Licence Ouverte 2.0) · données du 15 novembre 2026

Séances

29 séances en 12 mois

Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.

Séances de CC Bretagne Porte de Loire Communauté sur 12 mois : 2 décembre 2025, 23 décisions ; 16 décembre 2025, 3 décisions ; 13 janvier 2026, 13 décisions ; 5 février 2026, 3 décisions ; 10 février 2026, 15 décisions ; 27 février 2026, 2 décisions ; 10 mars 2026, 19 décisions ; 9 avril 2026, 17 décisions ; 28 avril 2026, 38 décisions ; 11 mai 2026, 2 décisions ; 19 mai 2026, 18 décisions ; 20 mai 2026, 2 décisions ; 28 mai 2026, 2 décisions ; 2 juin 2026, 3 décisions ; 19 juin 2026, 4 décisions ; 24 juin 2026, 2 décisions ; 30 juin 2026, 15 décisions ; 1 juillet 2026, 3 décisions ; 15 juillet 2026, 2 décisions ; 13 août 2026, 2 décisions ; 26 août 2026, 3 décisions ; 27 août 2026, 4 décisions ; 1 septembre 2026, 2 décisions ; 15 septembre 2026, 25 décisions ; 25 septembre 2026, 2 décisions ; 30 septembre 2026, 2 décisions ; 5 octobre 2026, 5 décisions ; 6 octobre 2026, 4 décisions ; 17 novembre 2026, 8 décisions.

Voir toutes les séances →

Activité

267 décisions en 12 mois, mois par mois

60300
Décisions de CC Bretagne Porte de Loire Communauté par mois
PériodeDécisionsdont urbanisme et foncier
déc. 2025270
janv. 2026141
févr. 2026231
mars 2026211
avr. 2026580
mai 2026260
juin 2026295
juil. 202671
août 2026100
sept. 2026315
oct. 2026101
nov. 2026112

Urbanisme et foncier

Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.

Urbanisme et foncier, par type

  • PLU / PLUi5
  • Autres4
  • Vente de terrain2
  • ZAC et aménagement1
  • Préemption1

17 décisions affichées

Les communes membres