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267 décisions
- 20 novembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéSubventions et associationsAvenant 3 convention tripartite BPLC club natation bain de B. et AquabainLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéVente de terrainVente d'un terrain sur le PA château gaillard8 252 m²Lire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéVente de terrainVente de 2 terrains sur la ZAE les Ajoncs d'or - Ercé-en-Lamée15 € / m²1 127 m²Lire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéSubventions et associationsAttribution subvention associations sportives dans [nom] à projetLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéVoirie et travauxGroupement commande vérifications périodiques bâtimentsLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéFinances et budgetCorrectif créances éteintes budget déchets MenagersLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéPersonnelRenouvellement convention CDG35_médiation préalable obligatoire du CDG35Lire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéPersonnelRenouvellement convention avec le CDG35_missions facultativesLire la décision
- 17 novembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéÉlus et institutionsCréation d'un groupe de travail relatif au pôle de pleine natureLire la décision
- 6 novembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéEnvironnementSubvention fonds vert_mise en place Plan Climat air énergie territorial PcaetLire la décision
- 4 novembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéPersonnelCréation emploi charge Misson mobilités_contrat de projet_ du 16 11 2026 au 15/11/2027Lire la décision
- 27 octobre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéCommande publiqueAttribution marche programme réfection réseau éclairage PA Grand-Fougeray et [nom] gaillard_entreprise SturnoLire la décision
- 6 octobre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéAutresLancement du marche études écologiques pour la révision du PLUIHLire la décision
- 6 octobre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéCommande publiqueEssor_validation de la phase ApsLire la décision
- 6 octobre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéÉlus et institutionsValidation du procès verbal du conseil communautaire du 15 septembre 2026Lire la décision
- 6 octobre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéSubventions et associationsAvenant prolongation_convention association villages patrimoine entre Loire et vilaine VPLVLire la décision
- 5 octobre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéFinances et budgetSignature renouvellement contrat location maintenance machine affranchir Pitney BowesLire la décision
- 5 octobre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéAutresSignature acte servitude parcelle YO 873_GRDFLire la décision
- 5 octobre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéPersonnelSignature convention CDG35_assistant comptable PremicolLire la décision
- 5 octobre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéTarifsAnnulé et remplace DP 2026 52 franchise 4Eme trimestre 2026 loyer halte du volcanLire la décision
- 5 octobre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéCommande publiqueAttribution marche réfection voirie PA Grand-Fougeray et [nom] gaillard_EiffageLire la décision
- 30 septembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéTarifsHalte du volcan_franchise totale loyer 4Eme trimestre 2026Lire la décision
- 30 septembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéFinances et budgetFongibilité de créditsLire la décision
- 25 septembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéAutresSignature convention département 35_implantation mat solaire PA château gaillardLire la décision
- 25 septembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéCommande publiqueAttribution marche_solution de sauvegarde informatique interne sécurisée_entreprise DynamipsLire la décision
- 15 septembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéAutresUrbanisme_modification N°4 du PLUIH : bilan de concertationLire la décision
- 15 septembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéAutresUrbanisme_modification N°4 du PLUIH : non lancement d'une évaluation environnementaleLire la décision
- 15 septembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéÀ vérifierPLU / PLUiUrbanisme_délibération de non compatibilité avec le SCOTLire la décision
- 15 septembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéCommande publiqueDSP Aquabain_avenant 6 au contrat de concession relatif aux index de révisionLire la décision
- 15 septembre 2026 · CC Bretagne Porte de Loire CommunautéFinances et budgetPlacement de fonds à termesLire la décision