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ZAC et aménagement

PADD_projet d'aménagement et développement durable_révision PLUIH

Conseil communautaire de CC Bretagne Porte de Loire Communauté · séance du mardi 13 janvier 2026 · transmis en préfecture le 19 janvier 2026

Les 13 décisions de cette séance

Titre officielPADD_PROJET D'AMENAGEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE_REVISION PLUIH

Lu par LicesPADD_projet d'aménagement et développement durable_révision PLUIH

En clair

Lieu
2 allée de l'Ille
… le 12 mars 2020 ; Bretagne porte de Loire Communauté Le Steriad - 2 allée de l'Ille - BAIN DE BRETAGNE - 35470 Vu la délibération n°2023-10-24 prescrivan …
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Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Vincent MINIER
Président du conseil communautaire, CC Bretagne Porte de Loire Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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