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Lancement du marche études écologiques pour la révision du PLUIH

Conseil communautaire de CC Bretagne Porte de Loire Communauté · séance du mardi 6 octobre 2026 · transmis en préfecture le 12 octobre 2026

Les 4 décisions de cette séance

Titre officielLANCEMENT DU MARCHE ETUDES ECOLOGIQUES POUR LA REVISION DU PLUIH

Lu par LicesLancement du marche études écologiques pour la révision du PLUIH

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Vincent MINIER
Président du conseil communautaire, CC Bretagne Porte de Loire Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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