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La Bosse-de-Bretagne

Les délibérations du conseil municipal de La Bosse-de-Bretagne sur les 12 derniers mois, classées par thème. L'urbanisme et le foncier d'abord : ventes, achats, préemptions, avec les chiffres lus dans les actes.

Voir les décisions La commune en bref
Décisions
54
Séances
14
Urbanisme et foncier
2
Habitants
696

Mis à jour le 22 novembre 2026Dernière séance publiée : 3 novembre 2026

Contour de La Bosse-de-Bretagne, avec la mairie.

La commune en bref

Données publiques, chacune avec sa source et sa date.

Contact de la mairie

Mairie - La Bosse-de-Bretagne

11 rue de la Mairie
35320 La Bosse-de-Bretagne

02 99 44 62 03ÉcrireSite de la mairie ↗

Horaires d'ouverture
  • Lundi : 14:00–17:00
  • Mardi : 09:00–12:00, 15:30–17:00
  • Jeudi : 09:00–12:00
  • Vendredi : 09:00–12:00, 14:00–17:00

Fiche officielle sur Service-public.gouv.fr ↗

Source : Annuaire de l'administration (base de données locales) (DILA (Service-public.gouv.fr), Licence Ouverte) · données du 14 novembre 2026

Le conseil municipal

Maire
Jean-Charles HAMON

3 adjoints, 15 conseillers municipaux en tout, mandat commencé en mars 2026.

Les adjoints
  1. Bruno BAZIN · 1er adjoint
  2. Stéphanie BALDINI · 2ème adjoint
  3. Guillaume COUSSOT · 3ème adjoint

Écrire à vos élus →Assister au conseil

Noms et fonctions publiés par l'État, rien d'autre. Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte 2.0) · données du 20 novembre 2026

Prix de l'immobilier

Maisons · 39 ventes
1 963 €/m²

Maisons : prix médian au m² par année ; en clair, la moitié des ventes « du milieu ».

Médianes calculées par Lices sur les ventes de juillet 2021 à juin 2026 (au moins 5 ventes) : aucune vente individuelle n'est affichée. Source : Demandes de valeurs foncières (DVF), géolocalisées (DGFiP, Etalab, Licence Ouverte 2.0 et conditions DVF) · données du 21 octobre 2026

Règles d'urbanisme

Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi)

Document du territoire : PLUI BRETAGNE PORTE DE LOIRE COMMUNAUTE

Le zonage d'une parcelle (constructible ou non) se lit sur la carte officielle.

Voir le document sur le Géoportail de l'urbanisme ↗

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte) · données du 15 novembre 2026

Risques recensés

  • Séisme
  • Tempête

3 arrêtés de catastrophe naturelle depuis 1982.

Les risques à une adresse précise, sur Géorisques ↗

Source : Géorisques (Ministère de la Transition écologique, BRGM, Licence Ouverte 2.0) · données du 15 novembre 2026

Eau du robinet

ConformeDernier contrôle sanitaire : 21 juillet 2026

Bactériologie : conforme · physico-chimie : conforme.

« Eau d'alimentation conforme aux limites réglementaires en vigueur, mais ne respectant pas la référence de qualité fixée pour le paramètre température en ce point d'échantillonage. »

Tous les résultats officiels ↗

Source : Hub'Eau, qualité de l'eau potable (Ministère de la Santé (contrôle sanitaire des ARS), OFB, Licence Ouverte) · données du 15 novembre 2026

Séances

10 séances en 12 mois

Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.

Séances de La Bosse-de-Bretagne sur 12 mois : 9 décembre 2025, 8 décisions ; 20 janvier 2026, 2 décisions ; 3 mars 2026, 5 décisions ; 7 avril 2026, 7 décisions ; 5 mai 2026, 5 décisions ; 10 juin 2026, 3 décisions ; 7 juillet 2026, 8 décisions ; 8 septembre 2026, 5 décisions ; 13 octobre 2026, 5 décisions ; 3 novembre 2026, 2 décisions.

Voir toutes les séances →

Activité

54 décisions en 12 mois, mois par mois

840
Décisions de La Bosse-de-Bretagne par mois
PériodeDécisionsdont urbanisme et foncier
déc. 202580
janv. 202630
févr. 202600
mars 202670
avr. 202670
mai 202650
juin 202640
juil. 202680
août 202600
sept. 202650
oct. 202652
nov. 202620

PRO Analyse de marché

Analyse de marché Pro : La Bosse-de-Bretagne

Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de La Bosse-de-Bretagne : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.

L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de La Bosse-de-Bretagne.

Tout ce que fait le Pro →

Urbanisme et foncier

Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.

Urbanisme et foncier, par type

  • PLU / PLUi1
  • Autres1

2 décisions affichées

Autour de La Bosse-de-Bretagne