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La Chapelle-de-Brain

Les délibérations du conseil municipal de La Chapelle-de-Brain sur les 12 derniers mois, classées par thème. L'urbanisme et le foncier d'abord : ventes, achats, préemptions, avec les chiffres lus dans les actes.

Voir les décisions La commune en bref
Décisions
74
Séances
12
Urbanisme et foncier
14
Habitants
1 114

Mis à jour le 22 novembre 2026Dernière séance publiée : 29 octobre 2026

Contour de La Chapelle-de-Brain et 12 biens dont l'acte donne le lieu, avec la mairie.

La commune en bref

Données publiques, chacune avec sa source et sa date.

Contact de la mairie

Mairie - La Chapelle-de-Brain

4 rue de la Mairie
35660 La Chapelle-de-Brain

02 99 70 20 03ÉcrireSite de la mairie ↗

Horaires d'ouverture
  • Lundi : 09:00–12:30
  • Mardi : 09:00–12:30, 13:00–17:30
  • Mercredi au Jeudi : 09:00–12:30
  • Vendredi : 09:00–12:30, 13:00–16:30

Fiche officielle sur Service-public.gouv.fr ↗

Source : Annuaire de l'administration (base de données locales) (DILA (Service-public.gouv.fr), Licence Ouverte) · données du 14 novembre 2026

Le conseil municipal

Maire
Yohann MORISOT

4 adjoints, 15 conseillers municipaux en tout, mandat commencé en mars 2026.

Les adjoints
  1. Sébastien RANDONNET · 1er adjoint
  2. Marie-Christine LEFEVRE · 2ème adjoint
  3. Grégoire MOUROUX · 3ème adjoint
  4. Déborah MÉHA · 4ème adjoint

Écrire à vos élus →Assister au conseil

Noms et fonctions publiés par l'État, rien d'autre. Source : Répertoire national des élus (Ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte 2.0) · données du 20 novembre 2026

Prix de l'immobilier

Maisons · 121 ventes
1 319 €/m²

Maisons : prix médian au m² par année ; en clair, la moitié des ventes « du milieu ».

Médianes calculées par Lices sur les ventes de juillet 2021 à juin 2026 (au moins 5 ventes) : aucune vente individuelle n'est affichée. Années partielles : 2021 (juillet à décembre), 2026 (janvier à juin). Source : Demandes de valeurs foncières (DVF), géolocalisées (DGFiP, Etalab, Licence Ouverte 2.0 et conditions DVF) · données du 21 octobre 2026

Règles d'urbanisme

Plan local d'urbanisme (PLU)

Le zonage d'une parcelle (constructible ou non) se lit sur la carte officielle.

Voir le document sur le Géoportail de l'urbanisme ↗

Source : Géoportail de l'urbanisme (IGN, ministère de la Transition écologique, Licence Ouverte) · données du 15 novembre 2026

Risques recensés

  • Inondation
  • Mouvement de terrain
  • Séisme
  • Feu de forêt
  • Tempête

8 arrêtés de catastrophe naturelle depuis 1982.

Les risques à une adresse précise, sur Géorisques ↗

Source : Géorisques (Ministère de la Transition écologique, BRGM, Licence Ouverte 2.0) · données du 15 novembre 2026

Eau du robinet

ConformeDernier contrôle sanitaire : 27 août 2026

Bactériologie : conforme · physico-chimie : conforme.

« Eau d'alimentation conforme aux exigences de qualité en vigueur pour l'ensemble des paramètres mesurés. »

Tous les résultats officiels ↗

Source : Hub'Eau, qualité de l'eau potable (Ministère de la Santé (contrôle sanitaire des ARS), OFB, Licence Ouverte) · données du 15 novembre 2026

Séances

9 séances en 12 mois

Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.

Séances de La Chapelle-de-Brain sur 12 mois : 18 décembre 2025, 9 décisions ; 29 janvier 2026, 2 décisions ; 5 mars 2026, 10 décisions ; 20 mars 2026, 5 décisions ; 30 avril 2026, 17 décisions ; 5 juin 2026, 2 décisions ; 9 juillet 2026, 4 décisions ; 10 septembre 2026, 6 décisions ; 29 octobre 2026, 5 décisions.

Voir toutes les séances →

Activité

74 décisions en 12 mois, mois par mois

20100
Décisions de La Chapelle-de-Brain par mois
PériodeDécisionsdont urbanisme et foncier
déc. 202595
janv. 202620
févr. 202600
mars 2026151
avr. 2026170
mai 202610
juin 202620
juil. 202640
août 202600
sept. 202662
oct. 202650
nov. 202600

PRO Analyse de marché

Analyse de marché Pro : La Chapelle-de-Brain

Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de La Chapelle-de-Brain : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.

L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de La Chapelle-de-Brain.

Tout ce que fait le Pro →

Urbanisme et foncier

Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.

Urbanisme et foncier, par type

  • Permis et lotissements9
  • Vente de terrain3
  • Préemption1
  • Acquisition1

14 décisions affichées

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