Aller aux résultats (74)
74 décisions
- 29 octobre 2026 · La Chapelle-de-BrainPersonnelAdhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique mise en uvre par le CDG35Lire la décision
- 29 octobre 2026 · La Chapelle-de-BrainPersonnelPrime de fin d'année des agents communauxLire la décision
- 29 octobre 2026 · La Chapelle-de-BrainPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG35Lire la décision
- 29 octobre 2026 · La Chapelle-de-BrainÉcoles et jeunesseTransport scolaire vers les piscines 2026/2027 - convention avec Redon AgglomérationLire la décision
- 29 octobre 2026 · La Chapelle-de-BrainÉcoles et jeunesseTransport scolaire année 2026/2027 - participation des famillesLire la décision
- 10 septembre 2026 · La Chapelle-de-BrainFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitation modificativeLire la décision
- 10 septembre 2026 · La Chapelle-de-BrainAcquisitionAcquisition foncière - parcelle YE 130Achat par la commune3 520 m²Lire la décision
- 10 septembre 2026 · La Chapelle-de-BrainPermis et lotissementsLotissement Le Clos des Muriers - vente de terrainVente par la commune23 754 €37 € / m²Lire la décision
- 10 septembre 2026 · La Chapelle-de-BrainÉlus et institutionsAdoption du règlement intérieurLire la décision
- 10 septembre 2026 · La Chapelle-de-BrainSocialModalités d'insertion des encarts publicitaires dans les publications communalesLire la décision
- 10 septembre 2026 · La Chapelle-de-BrainFinances et budgetTaxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 9 juillet 2026 · La Chapelle-de-BrainÉlus et institutionsVoeux de soutien aux communautés de SantéLire la décision
- 9 juillet 2026 · La Chapelle-de-BrainÉlus et institutionsRedon Agglomération : convention pour la mise à disposition de cartables numériques pour les conseillers communautairesLire la décision
- 9 juillet 2026 · La Chapelle-de-BrainÉlus et institutionsDésignation d'un référent à la sécurité routièreLire la décision
- 9 juillet 2026 · La Chapelle-de-BrainÉlus et institutionsDésignation d'un référent au Conseil de Développement de Redon AgglomérationLire la décision
- 5 juin 2026 · La Chapelle-de-BrainÉlus et institutionsSénatoriales : élection des titulaires et des suppléantsLire la décision
- 5 juin 2026 · La Chapelle-de-BrainFinances et budgetSociété ECO : demande de subvention au titre des fonds LEADERLire la décision
- 6 mai 2026 · La Chapelle-de-BrainÉlus et institutionsConstitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)Lire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-de-BrainÉlus et institutionsDésignation d'un délégué à la Mission Locale du Pays de RedonLire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-de-BrainÉlus et institutionsComposition des commissions municipalesLire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-de-BrainÉlus et institutionsElection des membres de la Commission d'Appels d'Offres (CAO)Lire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-de-BrainÉlus et institutionsDélégations de fonctions consenties au maireLire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-de-BrainÉlus et institutionsDésignation du délégué au syndicat départemental d'énergie 35 (SDE 35)Lire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-de-BrainÉlus et institutionsDésignation d'un délégué au Groupement Forestier du TertreLire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-de-BrainÉlus et institutionsDésignation d'un délégué à la Fédé de RedonLire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-de-BrainÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant à la société ECO (énergies citoyennes)Lire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-de-BrainÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant à la société KERWATTLire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-de-BrainÉlus et institutionsDésignation d'un élu en charge des questions de défenseLire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-de-BrainFinances et budgetParticipation aux frais de fonctionnement classe ULISLire la décision
- 30 avril 2026 · La Chapelle-de-BrainPersonnelDésignation d'un représentant à l'A.I.D.E (Aide Emploi Service)Lire la décision