En clair
- Prix au m²
- 37 € / m²
… iénation des parcelles communales sises aux Quatre Chemins au prix de 37 euros le m² viabilisé, Considérant la délibération n° 2024/002 décidant du déla …
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- Parcelle
- ZH 365
… rue du Murier issues de la division de la parcelle cadastrée section ZH 365 dans le cadre de la création du lotissement du Clos des Muriers, Le …
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- Lieu
- Lotissement du Clos
… ent pas que ces dispositions concerneraient également les terrains du Lotissement du Clos des Muriers, Considérant les 5 parcelles communales sises rue du Mur …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
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Qui contacter
Le service
Mairie - La Chapelle-de-Brain
4 rue de la Mairie
35660 La Chapelle-de-Brain
02 99 70 20 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Yohann MORISOT
Maire, La Chapelle-de-Brain
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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