En clair
- Prix
- 23 754 €
… reur de la parcelle cadastrée section ZH n°388 pour 642 m² au prix de 23 754 € HT (vingt trois mille sept cent cinquante-quatre euros HT) soit 28 50 …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Prix au m²
- 37 € / m²
… liénation des parcelles du lotissement du Clos des Muriers au prix de 37 euros HT le m² viabilisé avec un délai de construction de 3 ans, Monsieur le Maire …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Surface
- 642 m²
… lle se porte acquéreur de la parcelle cadastrée section ZH n°388 pour 642 m² au prix de 23 754 € HT (vingt trois mille sept cent cinquante-quatre …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelle
- ZH 388
… ur [nom] se porte acquéreur de la parcelle cadastrée section ZH n°388 pour 642 m² au prix de 23 754 € HT (vingt trois mille sept cent cinqu …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- rue du Murier
… téristiques essentielles, Considérant les parcelles communales sises rue du Murier appartenant au lotissement communal "Le Clos des Muriers", Considéra …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - La Chapelle-de-Brain
4 rue de la Mairie
35660 La Chapelle-de-Brain
02 99 70 20 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Yohann MORISOT
Maire, La Chapelle-de-Brain
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même parcelle (ZH 388)5 mars 2026Vente de terrainPrécision prix de vente des terrains communauxVente par la commune37 € / m²Lire la décision
- même parcelle (ZH 388)27 novembre 2025Permis et lotissementsLotissement Clos des Muriers - vente de terrainVente par la commune23 754 €37 € / m²Lire la décision
- même lieu18 décembre 2025Permis et lotissementsLotissement Clos des Muriers - vente de terrain (modificatif)Vente par la commune18 759 €37 € / m²Lire la décision
- même lieu18 décembre 2025Permis et lotissementsLotissement Clos des Muriers - vente de terrainVente par la commune14 800 €37 € / m²Lire la décision
- même lieu18 décembre 2025Permis et lotissementsLotissement Clos des Muriers - vente de terrain (modificatif)Vente par la commune20 905 €37 € / m²Lire la décision
- même lieu18 décembre 2025Permis et lotissementsLotissement Clos des Muriers - vente de terrain (modificatif)Vente par la commune20 609 €37 € / m²Lire la décision
← Toutes les décisions de La Chapelle-de-BrainUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler