En clair
- Prix
- 14 800 €
… eur de la parcelle cadastrée section ZH n°383 pour 400 m² au prix de 14 800 € (quatorze mill huit-cents euros), les frais d'acte et de négociation …
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- Prix au m²
- 37 € / m²
… liénation des parcelles du lotissement du Clos des Muriers au prix de 37 euros le m² viabilisé avec un délai de construction de 3 ans, Monsieur le Maire …
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- Surface
- 400 m²
… UT se porte acquéreur de la parcelle cadastrée section ZH n°383 pour 400 m² au prix de 14 800 € (quatorze mill huit-cents euros), les frais d'act …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Parcelle
- ZH 383
… ue la SCI FLAHAUT se porte acquéreur de la parcelle cadastrée section ZH n°383 pour 400 m² au prix de 14 800 € (quatorze mill huit-cents euros), le …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- rue du Murier
… ctéristiques essentielles, Considérant les parcelles communales sises rue du Murier appartenant au lotissement communal "Le Clos des Muriers", Considéra …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - La Chapelle-de-Brain
4 rue de la Mairie
35660 La Chapelle-de-Brain
02 99 70 20 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Yohann MORISOT
Maire, La Chapelle-de-Brain
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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