En clair
- Prix au m²
- 37 € / m²
… Clos des Mûriers et rue des Devaloirs ont été vendus selon un prix de 37 euros au m² défini par délibération n° 2025/037 en date du 27/11/2025 et dé …
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- Parcelles
- ZH 388, ZH 387, ZH 386
… La vente des terrains s'établit donc de la façon suivante : Parcelle ZH 388 (642 m²) => 23754 euros HT soit 28504.80 euros TTC Parcelle ZH 387 (5 …
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- Lieu
- Lotissement du Clos des Mûriers
… u Conseil Municipal que les terrains communaux proposés à la vente au Lotissement du Clos des Mûriers et rue des Devaloirs ont été vendus selon un prix de 37 euros au m² d …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - La Chapelle-de-Brain
4 rue de la Mairie
35660 La Chapelle-de-Brain
02 99 70 20 03Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Yohann MORISOT
Maire, La Chapelle-de-Brain
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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