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808 décisions
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- 18 novembre 2026 · SurzurPLU / PLUiURBANISME Acquisition de l'emplacement réservé n°8Lire la décision
- 17 novembre 2026 · CC du Haut Pays BigoudenPLU / PLUiModification n°7 du PLU de Landudec : correction de la délibération de prescription du 13 novembre 2025Lire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-Malo-de-PhilyPLU / PLUiModification PLU nouvelle modalités consultation PLU 18-11-26Lire la décision
- 17 novembre 2026 · Saint-Malo-de-PhilyPLU / PLUiUrbanisme - PLU ou PLUILire la décision
- 16 novembre 2026 · Le ChâtellierPLU / PLUiÉlaboration PLUI Couesnon M [particulier] PADDVoir la décision
- 16 novembre 2026 · Guipry-MessacPLU / PLUiBilan de la concertation de la modification du PLULire la décision
- 16 novembre 2026 · BelzPLU / PLUiFONCIER Acquisition euro symbolique emplacement réservé SAS VIRAGE IMMO_signéLire la décision
- 13 novembre 2026 · LangouetPLU / PLUiIntercommunalité - CCVIA - PLUi - Révision - Demandes complémentairesLire la décision
- 12 novembre 2026 · CrevinPLU / PLUiUrbanisme - PLUiH - Révision du PLUi tenant lieu de Programme de l'Habitat de Bretagne porte de Loire Communauté - Débat du PADD en conseil municipalLire la décision
- 12 novembre 2026 · NévezPLU / PLUiUrbanisme-création d'un groupe de travail dédié au suivi de la révision générale de PLULire la décision
- 12 novembre 2026 · MarpiréPLU / PLUiProjet de gîte : Délibération de principe demandant à Vitré Communauté une modification du Plan Local d'UrbanismeLire la décision
- 12 novembre 2026 · LocmiquélicPLU / PLUiModification du PLU n°3: approbationLire la décision
- 12 novembre 2026 · LocmiquélicPLU / PLUiModification du PLU n°3: bilan de la concertationLire la décision
- 10 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentrePLU / PLUiDéfinition des modalités de collaboration entre Loudéac communauté Bretagne centre et les communes membres pour la réalisation du PLUI-HLire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezPLU / PLUiDélibération portant approbation du PLU de MerlevenezLire la décision
- 9 novembre 2026 · MerlevenezPLU / PLUiApprobation du Plan Local d'UrbanismeLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Redon AgglomérationPLU / PLUiPrescription modif N°5 PLU St-Nicolas-de-RedonLire la décision
- 9 novembre 2026 · NivillacPLU / PLUiModification n° 1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) Remboursement ASBLire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéPLU / PLUiPrescription de la modification n 2 du PLU d Erbrée abroge et remplace la délibération n 2026 195Lire la décision
- 9 novembre 2026 · CA Vitré CommunautéPLU / PLUiModification n_7 du PLU de VitréLire la décision
- 6 novembre 2026 · Les Portes du CoglaisPLU / PLUiElaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) Débat sur le PADDLire la décision
- 5 novembre 2026 · PluvignerPLU / PLUiDérogation au plan local d'urbanisme dans [nom] des dispositions de la loi dite "Daubie", portant sur le changement de destination d'un ancien bâtiment agricole en habitation , sur la parcelle cadastrée ZX N°56, sise au MoustoirLire la décision
- 5 novembre 2026 · ArradonPLU / PLUiRévision du PLU : débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement DurableLire la décision
- 5 novembre 2026 · Plénée-JugonPLU / PLUiRévision du PLU - Changement de Cabinet (Atelier Urbain)Lire la décision
- 5 novembre 2026 · Maen RochPLU / PLUiDébat PADD PLUIVoir la décision
- 5 novembre 2026 · RomazyPLU / PLUiPrésentation et élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal PLUI débat sur le PADDVoir la décision
- 4 novembre 2026 · PlomelinPLU / PLUiProcédure de modification du plan local d'urbanisme de la commune de PlomelinLire la décision
- 3 novembre 2026 · RimouPLU / PLUiÉlaboration PLUiVoir la décision
- 3 novembre 2026 · KervignacÀ vérifierPLU / PLUiModification n°1 du SCoT du Pays de Lorient Avis communal à l'occasion de l'enquête publiqueLire la décision
- 3 novembre 2026 · Brest MétropolePLU / PLUiLe Relecq-Kerhuon - rue Commandant Charcot - Acquisition de la parcelle cadastrée AC n° 244 réservée au plan local d'urbanisme suite à exercice du droit de délaissement par les Consorts [nom]Lire la décision