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Modification n°1 du SCoT du Pays de Lorient Avis communal à l'occasion de l'enquête publique

Conseil municipal de Kervignac · séance du mardi 3 novembre 2026 · transmis en préfecture le 4 novembre 2026

Les 6 décisions de cette séance

Titre officielModification n°1 du SCoT du Pays de Lorient Avis communal à loccasion de lenquête publique

Lu par LicesModification n°1 du SCoT du Pays de Lorient Avis communal à l'occasion de l'enquête publique

À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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56700 Kervignac

02 97 65 77 06Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Élodie LE FLOCH
Maire, Kervignac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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