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47 décisions
- 13 novembre 2026 · MoréacÀ vérifierAcquisitionAcquisition de parcelle au département du Morbihan11 m²Lire la décision
- 13 novembre 2026 · MoréacAcquisitionAcquisition parcelles consorts [nom]Achat par la commune10 022 €1 € / m²Lire la décision
- 13 novembre 2026 · MoréacPermis et lotissementsCession de parcelles - lotissement la Clé des ChampsVente par la commune40 € / m²Lire la décision
- 13 novembre 2026 · MoréacPermis et lotissementsCession lot- lotissement LA SITELLEVente par la commune30 160 €80 € / m²Lire la décision
- 13 novembre 2026 · MoréacEnvironnementConvention éclairage public Geodetection Morbihan énergiesLire la décision
- 13 novembre 2026 · MoréacCulture et sportRèglement intérieur du complexe sportif le ParcoLire la décision
- 13 novembre 2026 · MoréacPersonnelConventions CDG56 - Socle commun retraite + ARE + Signalement + InterimLire la décision
- 13 novembre 2026 · MoréacÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 25 septembre 2026Lire la décision
- 13 novembre 2026 · MoréacÉlus et institutionsListe des délibérations du cm du 13 novembre 2026Lire la décision
- 25 septembre 2026 · MoréacÉlus et institutionsConvention PPMS mise en sûreté la passerelle CMCLire la décision
- 25 septembre 2026 · MoréacÉlus et institutionsConvention Reversement Asp à CMCLire la décision
- 25 septembre 2026 · MoréacAutresConvention archives départementales 56Lire la décision
- 25 septembre 2026 · MoréacPersonnelCréation de postes filière administrative - AsvpLire la décision
- 25 septembre 2026 · MoréacCommande publiqueRenouvellement des baux précaires et indice de fermageLire la décision
- 25 septembre 2026 · MoréacÉlus et institutionsProcès verbal cm du 25 septembre 2026Lire la décision
- 25 septembre 2026 · MoréacÉlus et institutionsListe des délibérations du cm du 25 septembre 2026Lire la décision
- 17 juillet 2026 · MoréacVente de terrainCession de parcelles - lot remis en vente la SitelleVente par la communeLire la décision
- 17 juillet 2026 · MoréacPermis et lotissementsModification prix M2 lotissement la SitelleLire la décision
- 17 juillet 2026 · MoréacÉlus et institutionsAB Rogation de la Del 14 - délégation du conseil au maireLire la décision
- 17 juillet 2026 · MoréacTarifsRedevance d'occupation du domaine public GRDFLire la décision
- 17 juillet 2026 · MoréacFinances et budgetDécision modificative 01/2026Lire la décision
- 17 juillet 2026 · MoréacTarifsTarifs 2025 mise à disposition de personnel et matériel Entretin ZAE Decheterie CMCLire la décision
- 17 juillet 2026 · MoréacTarifsBilan 2025/2026 et tarifs garderie 2026/2027Lire la décision
- 17 juillet 2026 · MoréacTarifsBilan 2026/2027 et tarifs restauration scolaire 2026/2027Lire la décision
- 17 juillet 2026 · MoréacPersonnelCréation emploi permanent agent de proximité prévention sécurité publiqueLire la décision
- 17 juillet 2026 · MoréacPersonnelMise à jour du tableau des effectifs au 1ER août 2026Lire la décision
- 17 juillet 2026 · MoréacPersonnelCréation de poste filière sportiveLire la décision
- 17 juillet 2026 · MoréacPersonnelCréation de postes filière culturelleLire la décision
- 17 juillet 2026 · MoréacPersonnelAvancement de grade 2026Lire la décision
- 17 juillet 2026 · MoréacPersonnelOutil taux de promotionLire la décision