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Culture et sport

Règlement intérieur du complexe sportif le Parco

Conseil municipal de Moréac · séance du vendredi 13 novembre 2026 · transmis en préfecture le 17 novembre 2026

Les 9 décisions de cette séance

Titre officielREGLEMENT INTERIEUR DU COMPLEXE SPORTIF LE PARCO

Lu par LicesRèglement intérieur du complexe sportif le Parco

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Autres domaines de compétences — Autres compétences des communes

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« D'APPROUVER le règlement intérieur d'utilisation du complexe sportif du Parco annexé à la présente délibération ; • D'ABROGER le précédent règlement intérieur applicable au complexe sportif du Parco, et ce à compter de l'entrée en vigueur du règlement intérieur approuvé par la présente délibération ; • DE DIRE que le règlement intérieur annexé à la présente délibération se substitue, à compter de son entrée en vigueur, à toute disposition antérieure relative à l'utilisation du complexe sportif du Parco ; »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Moréac

Rue de la Fontaine
56500 Moréac

02 97 60 04 44Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Pascal ROSELIER
Maire, Moréac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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