Aller au contenu
Environnement

Convention éclairage public Geodetection Morbihan énergies

Conseil municipal de Moréac · séance du vendredi 13 novembre 2026 · transmis en préfecture le 17 novembre 2026

Les 9 décisions de cette séance

Titre officielCONVENTION ECLAIRAGE PUBLIC GEODETECTION MORBIHAN ENERGIES

Lu par LicesConvention éclairage public Geodetection Morbihan énergies

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Commande publique — Conventions de mandat

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« D'APPROUVER la convention de financement et de réalisation conclue avec Morbihan Énergies pour l'opération n°56140G2026073, relative à la géodétection et au géoréférencement des réseaux d'éclairage public, dénommée « Éclairage public - Tranche 2_2026 » ; • D'ACCEPTER la participation financière prévisionnelle de la commune, fixée à 1 500,00 € HT, soit 1 800,00 € TTC, susceptible d'être ajustée au regard du décompte général définitif de l'opération ; • DE PRÉCISER que les crédits nécessaires seront inscrits au budget communal ; »

Montants cités :1 500 € HT1 800 € TTC

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Moréac

Rue de la Fontaine
56500 Moréac

02 97 60 04 44Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Pascal ROSELIER
Maire, Moréac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de MoréacUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler