En clair
- Prix
- 30 160 €
… r la délibération n°2026_53 du 17 juillet 2026, soit un prix total de 30 160,00 € TTC ; Considérant que l'avis du Domaine évalue la valeur vénale du b …
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- Prix au m²
- 80 € / m²
… me [nom] a manifesté son souhait d'acquérir ce lot au prix de 80,00 € TTC par m², fixé par la délibération n°2026_53 du 17 juillet 2026, soit un prix …
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- Estimation des Domaines
- 21 900 €
… ; Considérant que l'avis du Domaine évalue la valeur vénale du bien à 21 900,00 € HT, assortie d'une marge d'appréciation de 10 % ; Ceci étant exposé, …
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- Surface
- 377 m²
… es parcelles cadastrées AB 987 et AB 993, d'une contenance totale de 377 m² ; Considérant que ce lot, remis en vente par délibération n°2026_54 d …
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- Parcelles
- AB 987, AB 993
… 2 octobre 2026 portant sur la valeur vénale des parcelles cadastrées AB 987 et AB 993, formant le lot n°3 du lotissement « La Résidence de la Sit …
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- Lieu
- Résidence de la Sitelle
… valablement délibérer. Cession de lot du lotissement communal « La Résidence de la Sitelle » Délibération n°2026_75 Nom.Actes (3.5) Vu le Code général des colle …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Moréac
Rue de la Fontaine
56500 Moréac
02 97 60 04 44Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Pascal ROSELIER
Maire, Moréac
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.