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Permis et lotissements

Modification prix M2 lotissement la Sitelle

Conseil municipal de Moréac · séance du vendredi 17 juillet 2026 · transmis en préfecture le 20 juillet 2026

Les 18 décisions de cette séance

Titre officielMODIFICATION PRIX M2 LOTISSEMENT LA SITELLE

Lu par LicesModification prix M2 lotissement la Sitelle

En clair

Lieu
Résidence de la Sitelle
… à la fixation du prix de vente des lots du lotissement communal « La Résidence de la Sitelle » Délibération n°2026_53 Nom.Actes (3.5) Vu le Code général des colle …
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Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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56500 Moréac

02 97 60 04 44Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Pascal ROSELIER
Maire, Moréac

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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