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174 décisions
- 17 novembre 2026 · RetiersCommande publiqueAttribution marché PAC Gendarmerie Entreprise de plomberie MichaudLire la décision
- 16 novembre 2026 · RetiersPréemptionDIA 32 Rue des Colonels DeinLa commune renonce à préempter1 341 m²Lire la décision
- 16 novembre 2026 · RetiersPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) 8 BD [particulier]La commune renonce à préempter565 m²Lire la décision
- 16 novembre 2026 · RetiersPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) 26 La ProuverieLa commune renonce à préempter1 748 m²Lire la décision
- 16 novembre 2026 · RetiersPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) Rue Jeanne BarretLa commune renonce à préempter380 m²Lire la décision
- 3 novembre 2026 · RetiersCulture et sportMise à disposition d'un local 12 rue Maréchal de Lattre de Tassigny à Rue des ArtsLire la décision
- 3 novembre 2026 · RetiersPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) 40 Rue Georges ClémenceauLa commune renonce à préempter125 m²Lire la décision
- 3 novembre 2026 · RetiersPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) 2 et 3 Place Saint-PierreLa commune renonce à préempter50 m²Lire la décision
- 3 novembre 2026 · RetiersSubventions et associationsConvention de mise à disposition du parc des expositions à l'association l'Energie des Fées du 26 au 28 novembre 2026Lire la décision
- 30 octobre 2026 · RetiersFinances et budgetVirement de crédits n °1Lire la décision
- 14 octobre 2026 · RetiersPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) 15 Rue du Docteur GuyotLa commune renonce à préempter502 m²Lire la décision
- 9 octobre 2026 · RetiersAutresConvention d'occupation précaire [particulier] - abattement 50%Lire la décision
- 7 octobre 2026 · RetiersCulture et sportConvention de mise à disposition du Parc des expositions à la SBAL pour le salon agricoleLire la décision
- 7 octobre 2026 · RetiersCulture et sportConvention de mise à disposition du Parc des expositions à la SBAL pour le salon avicoleLire la décision
- 5 octobre 2026 · RetiersAcquisitionDomaine et patrimoine - Acquisition par la commune parcelle AC596 rue FochAchat par la communeLire la décision
- 5 octobre 2026 · RetiersPermis et lotissementsDomaine et patrimoine - Lotissement Les Hameaux de la Gérardais Lots A, 1, 2 et 3 - logements sociaux cession de terrainVente par la commune70 € / m²1 705 m²Lire la décision
- 5 octobre 2026 · RetiersÉlus et institutionsSyndicat Eau de la Forêt du Theil - Rapport d'activités 2025Lire la décision
- 5 octobre 2026 · RetiersEnvironnementEnvironnement Rapport annuel 2025 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif 2025Lire la décision
- 5 octobre 2026 · RetiersPersonnelFonction publique - Dérogation accueil mineurs d'au moins 15 ans en formation professionnelleLire la décision
- 5 octobre 2026 · RetiersPersonnelFonction publique - Convention de mise à disposition d'un volontaire en service civique avec la Mission locale du Pays de VitréLire la décision
- 5 octobre 2026 · RetiersPersonnelFonction publique territorial - Création d'un poste et mise à jour du tableau des effectifsLire la décision
- 5 octobre 2026 · RetiersSubventions et associationsDomaine et patrimoine - fixation de la redevance pour l'occupation et la mise à disposition du Parc des expos à l'association Société Bretonne d'Aviculture de loisirs pour l'organisation d'un salon avicoleLire la décision
- 5 octobre 2026 · RetiersÉlus et institutionsInstitution et vie politique - Roche aux Fées Communauté - Rapport d'activité 2025Lire la décision
- 5 octobre 2026 · RetiersPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) 3 La GérardaisLa commune renonce à préempter3 508 m²Lire la décision
- 5 octobre 2026 · RetiersPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) 4 Rue Victor HugoLa commune renonce à préempter582 m²Lire la décision
- 25 septembre 2026 · RetiersSubventions et associationsConvention de mise à disposition du parc expo à l'association Les Copeaux d'abordLire la décision
- 25 septembre 2026 · RetiersPréemptionDIA 6 Rue Maréchal Leclerc et 4 rue Louis PasteurLa commune renonce à préempter984 m²Lire la décision
- 25 septembre 2026 · RetiersPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) 34 Rue Maréchal FochLa commune renonce à préempter326 m²Lire la décision
- 25 septembre 2026 · RetiersPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) 8 Rue Joseph LancelotLa commune renonce à préempter371 m²Lire la décision
- 21 septembre 2026 · RetiersCulture et sportConvention de MAP du dojo à l'Agence départementale du Pays de Vitré - Activité sportiveLire la décision