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AcquisitionAchat par la commune

Domaine et patrimoine - Acquisition par la commune parcelle AC596 rue Foch

Conseil municipal de Retiers · séance du lundi 5 octobre 2026 · transmis en préfecture le 7 octobre 2026

Titre officielD202688B Domaine et patrimoine - Acquisition par la commune parcelle AC596 rue Foch

Lu par LicesDomaine et patrimoine - Acquisition par la commune parcelle AC596 rue Foch

En clair

Parcelle
AC 596
… t Patrimoine — Acquisition par la commune d'une partie de la parcelle AC 596 — Rue Maréchal Foch Monsieur [particulier], adjoint en charge de l'urbanism …
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Lieu
Rue Maréchal Foch
… ine — Acquisition par la commune d'une partie de la parcelle AC 596 — Rue Maréchal Foch Monsieur [particulier], adjoint en charge de l'urbanisme, présente le rappo …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Situation

Rue Maréchal Foch — position approximative d'après l'adresse citée dans l'acte (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

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Le maire

Thierry RESTIF
Maire, Retiers

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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