Aller au contenu
Culture et sport

Mise à disposition d'un local 12 rue Maréchal de Lattre de Tassigny à Rue des Arts

Conseil municipal de Retiers · séance du mardi 3 novembre 2026 · transmis en préfecture le 4 novembre 2026

Les 4 décisions de cette séance

Titre officielD202669DP Mise à disposition d'un local 12 rue Maréchal de Lattre de Tassigny à Rue des Arts

Lu par LicesMise à disposition d'un local 12 rue Maréchal de Lattre de Tassigny à Rue des Arts

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Domaine et patrimoine — Locations

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« Article 1: La commune de Retiers met gratuitement à disposition de l'association Rue des Arts, le local situé 12 rue Maréchal De Lattre de Tassigny pour une durée de un an à compter du 15 novembre 2026, dans les conditions définies dans la convention jointe. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Situation

12 Rue Maréchal de Lattre de Tassigny 35240 Retiers — position approximative d'après le lieu écrit dans le titre (une rue ou un lieu-dit, pas la parcelle) (Base Adresse Nationale). Le texte officiel fait foi.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Retiers

19 rue Georges-Clemenceau
35240 Retiers

02 99 43 51 41Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Thierry RESTIF
Maire, Retiers

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de RetiersUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler