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- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéZAC et aménagementAménagement Sembreizh rapport 2025 à4Lire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéZAC et aménagementAménagement stratégie foncière Zan 2021 2031Lire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéPersonnelSports subvention associations emploi éducateur sportifLire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéCommande publiqueCharte habilitation accès utilisation WebsigLire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéÉlus et institutionsMobilité comité partenaires nouvelle compositionLire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéPersonnelÉconomie emploi insertion charte bénévolat Pae à8Lire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéAutresPics plan intercommunal de sauvegarde à6Lire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéFinances et budgetAménagement Sembreizh augmentation capital à3Lire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéCommande publiqueAchat public Mutualisation des achats convention cadre à2Lire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéÉlus et institutionsAssemblées élections représentants SMICTOM Theil de Bretagne CoësmesLire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéÉlus et institutionsAssemblées financés création composition CLECTLire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéFinances et budgetFinancés DM2 budget principal DM1 budgets annexes Anc transport à1Lire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéSubventions et associationsCulture Mediatheque Boistrudan convention partenariat association arbre aux livresLire la décision
- 12 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéSocialHabitat amélioration [nom] Retiers PLH3Voir la décision
- 12 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéSocialHabitat accession ancien [nom] Eancé PLH3Voir la décision
- 6 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéÉcoles et jeunesseTravaux maison petite enfance concession stationnement Martigné-FerchaudLire la décision
- 6 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéCulture et sportCulture S26 27 contrat cession droits exploitation train train bluesLire la décision
- 6 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéCulture et sportCulture tournage la Raf convention autorisation occupation bâtimentLire la décision
- 6 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéCommande publiqueÉconomie gestion foncière occupation précaire Sasbrasserielatrink avenant 1Lire la décision
- 6 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéSubventions et associationsÉconomie Pass commerce artisanat 2026 à pas de féesLire la décision
- 6 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéSocialHabitat adaptation Brosseaux Retiers PLH3Voir la décision
- 6 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéSocialHabitat adaptation [nom] Janzé PLH3Voir la décision
- 27 octobre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéVente de terrainÉconomie foncier ZA Couvon Amanlis Cession ScimalaeVente par la commune20 € / m²3 400 m²Lire la décision
- 27 octobre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéPersonnelModifications tableau effectifs services économie emploi insertionLire la décision
- 27 octobre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéSubventions et associationsTransitions écologiques Pcaet fonds vert convention Sudblegation subvention Theil de BretagneLire la décision
- 27 octobre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéSubventions et associationsÉconomie Pass commerce artisanat 2026 [nom]Lire la décision
- 21 octobre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéÉcoles et jeunesseEnfance jeunesse convention objectifs Caf CTG charge coopération avenant 1Lire la décision
- 20 octobre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéCulture et sportCulture tournage la Raf convention autorisation occupation bâtimentLire la décision
- 2 octobre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéVoirie et travauxTravaux bâtiments opération GTB Modif financementLire la décision