Aller au contenu
Vente de terrainVente par la commune

Économie foncier ZA Bois Teillay Janzé Cession [nom] plomberie

Conseil communautaire de CC Roche aux Fées Communauté · séance du jeudi 4 décembre 2025 · transmis en préfecture le 4 décembre 2025

Titre officielDBC25_012_ECONOMIE_FONCIER_ZA_BOIS_TEILLAY_JANZE_CESSION_[nom]_PLOMBERIE

En clair

Surface
2 600 m²
… prise PLOMBERIE [nom] un terrain à bâtir sur le lot n°9p du PA2 de 2 600 m² environ, sise rue de la Butte à Madame - Zone d'Activités du Bois de …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Parcelles
PA 2, ZC 303, ZC 322
… l'entreprise PLOMBERIE [nom] un terrain à bâtir sur le lot n°9p du PA2 de 2 600 m² environ, sise rue de la Butte à Madame - Zone d'Activité …
Signaler une erreur sur ce chiffre
Lieu
Zone d'Activités du Bois
… lot n°9p du PA2 de 2 600 m² environ, sise rue de la Butte à Madame - Zone d'Activités du Bois de Teillay à Janzé. ROCHE AUX FEES COMMUNAUTE Lot N°9p ZC N …
Signaler une erreur sur ce chiffre

Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

Décisions liées

← Toutes les décisions de CC Roche aux Fées CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler