En clair
- Parcelle
- M 0
… ouveaux établis en novembre 2024, sans préciser le mois de référence (M0) applicable à leur révision ; Considérant qu'il convient, afin de ga …
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- Lieu
- 20 boulevard Volney
… dage - Maçonneries - Pierre de taille à l'entreprise Maison GREVET - 20 boulevard Volney - 53 000 [nom] - SIRET n° 556 450 054 00078 -, notifiée le 26/07/201 …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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