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Acquisition

Achat M19 006 travaux château MR [particulier] 1 avenant 12

Conseil communautaire de CC Roche aux Fées Communauté · séance du mardi 24 février 2026 · transmis en préfecture le 24 février 2026

Titre officielDDP26_033_ACHAT_M19_006_TRAVAUX_CHATEAU_MR_LOT_1_AVENANT_12

Lu par LicesAchat M19 006 travaux château MR [particulier] 1 avenant 12

En clair

Parcelle
M 0
… ouveaux établis en novembre 2024, sans préciser le mois de référence (M0) applicable à leur révision ; Considérant qu'il convient, afin de ga …
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Lieu
20 boulevard Volney
… dage - Maçonneries - Pierre de taille à l'entreprise Maison GREVET - 20 boulevard Volney - 53 000 [nom] - SIRET n° 556 450 054 00078 -, notifiée le 26/07/201 …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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