En clair
- Prix au m²
- 20 € / m²
… tituée, représentée par Monsieur [particulier], gérant, au prix de 20 € HT le m², auquel viendra s'ajouter la TVA de 20%, soit un prix de 24€ TTC le …
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- Surface
- 3 400 m²
… ée par Monsieur [particulier] un terrain à bâtir sur le lot n°1 de 3 400 m² environ, sise Zone d'Activités de Couvon à Amanlis. Lot N°1 ZT N° …
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- Parcelle
- ZT 178
… 00 m² environ, sise Zone d'Activités de Couvon à Amanlis. Lot N°1 ZT N°178 3 400 m² environ (précisé ultérieurement par le géomètre) La cessi …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
À la tête de l'intercommunalité
Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.