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Acquisition

Achat M25 002 travaux site roche aux fées lots VRD paysage déclaration sans suite

Conseil communautaire de CC Roche aux Fées Communauté · séance du vendredi 12 décembre 2025 · transmis en préfecture le 12 décembre 2025

Titre officielDDP25_196_ACHAT_M25_002_TRAVAUX_SITE_ROCHE_AUX_FEES_LOTS_VRD_PAYSAGE_DECLARATION_SANS_SUITE

Lu par LicesAchat M25 002 travaux site roche aux fées lots VRD paysage déclaration sans suite

En clair

Parcelles
R 2185, R 1, R 2
… R2123-1 2° b relatifs à la procédure des petits lots, • les articles R2185-1 et R2185-2 relatifs à la déclaration sans suite, Vu la délibération …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Christian SORIEUX
Président du conseil communautaire, CC Roche aux Fées Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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