Séances
9 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
52 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 6 | 0 |
| janv. 2026 | 2 | 0 |
| févr. 2026 | 0 | 0 |
| mars 2026 | 7 | 0 |
| avr. 2026 | 12 | 0 |
| mai 2026 | 7 | 0 |
| juin 2026 | 5 | 0 |
| juil. 2026 | 0 | 0 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 6 | 0 |
| oct. 2026 | 4 | 0 |
| nov. 2026 | 3 | 0 |
PRO Analyse de marché
Analyse de marché Pro : Arbrissel
Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de Arbrissel : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.
L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de Arbrissel.
Les décisions publiées52
- 2 novembre 2026Élus et institutionsRoche aux fées Communute rapport d'activité exercice 2025Lire la décision
- 2 novembre 2026PersonnelConvention générale des missions facultative du CDG35Lire la décision
- 2 novembre 2026PersonnelAdhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire MpoLire la décision
- 5 octobre 2026PersonnelRecensement de la population 2027 frais de déplacementLire la décision
- 5 octobre 2026PersonnelRencensement de la population 2027 rémunérationLire la décision
- 5 octobre 2026PersonnelRecensement de le population 2027 nomination CoodinateurLire la décision
- 5 octobre 2026Finances et budgetDe 2026 10 01 colis de noël 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026Élus et institutionsDésignation d'un Reprsentant de la commune au sein de la commission locale d'Evaluration des charges Trnasferees CLECTLire la décision
- 7 septembre 2026PersonnelDomaines de compétences — Aide socialeLire la décision
- 7 septembre 2026EnvironnementAssainissement non collectif exercice 2027Lire la décision
- 7 septembre 2026EnvironnementAssainissement collectif exercice 2027Lire la décision
- 7 septembre 2026Finances et budgetBudget assainissement affectation du résultat exercice 2025Lire la décision
- 7 septembre 2026Élus et institutionsDétermination des délégations consenties par le Consel municipal au maireLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsSénatoriales Election des délégués et suppléantsLire la décision
- 1 juin 2026Élus et institutionsDésignation d'un Referetn Deontologue pour les élus locauxLire la décision
- 1 juin 2026Élus et institutionsCommission communale des impôts directs (CCID) nominations des commissionnaires V2Lire la décision
- 1 juin 2026Élus et institutionsDétermination des Delaguations consenties par le conseil municipal au maire V2Lire la décision
- 1 juin 2026TarifsSalle communale tarifs 2027Lire la décision
- 5 mai 2026Subventions et associationsSubvention Associatons 2026Lire la décision
- 5 mai 2026EnvironnementRedevance de la performance des systèmes d'assainissement collectif 2026Lire la décision
- 5 mai 2026TarifsTarification cimetièreLire la décision
- 5 mai 2026Élus et institutionsCommisionnaires Commission communale des impôts directs (CCID)Lire la décision
- 5 mai 2026Subventions et associationsSubvention centre de loisirs 2026Lire la décision
- 5 mai 2026Subventions et associationsSubvention transport scolaire 2026Lire la décision
- 5 mai 2026Subventions et associationsSubvention voyages scolaire 2025 2026Lire la décision
- 7 avril 2026EnvironnementBudget assainissement adhésion à l'assisatance technique départementaleLire la décision
- 7 avril 2026PersonnelBudget assainissement remboursement des frais de personnelLire la décision
- 7 avril 2026Finances et budgetEtat de la dette 2026Lire la décision
- 7 avril 2026Finances et budgetBudget assainissement Budget primitif (BP)2026Lire la décision
- 7 avril 2026Finances et budgetBudget comme affectation du résultat 2025Lire la décision
- 7 avril 2026EnvironnementBudget assainissement CA2025Lire la décision
- 7 avril 2026Finances et budgetBudget commune CA 2025Lire la décision
- 7 avril 2026Finances et budgetBudget commune CG 2025Lire la décision
- 7 avril 2026Finances et budgetImpôts directs locauxLire la décision
- 7 avril 2026Finances et budgetBudget commune Budget primitif (BP)2026Lire la décision
- 7 avril 2026EnvironnementBudget assainissement CG2025Lire la décision
- 7 avril 2026Finances et budgetBudget commune affectation du résultat 2025Lire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsCommissions communalesLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsÉlection des délégués dans les syndicatsLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsÉlection des conseillers communautairesLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsVersement des indemnités de fonctions à l'adjoint au maireLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsDétermination du nombre d'adjoint et élection du des adjoint SLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsDélégations consenties par le conseil Munipal au maireLire la décision
- 21 mars 2026Élus et institutionsÉlection du maireLire la décision
- 12 janvier 2026Écoles et jeunesseDispositif argent de poche 2026Lire la décision
- 12 janvier 2026Écoles et jeunesseCharges à Carastere social des écolesLire la décision
- 1 décembre 2025Commande publiqueAvenant N1 GP étudesLire la décision
- 1 décembre 2025Finances et budgetModificative n 3 budget principalLire la décision