Séances
12 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
77 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 10 | 0 |
| janv. 2026 | 7 | 3 |
| févr. 2026 | 0 | 0 |
| mars 2026 | 17 | 0 |
| avr. 2026 | 8 | 0 |
| mai 2026 | 7 | 0 |
| juin 2026 | 3 | 1 |
| juil. 2026 | 8 | 2 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 10 | 1 |
| oct. 2026 | 3 | 0 |
| nov. 2026 | 4 | 3 |
PRO Analyse de marché
Analyse de marché Pro : Mespaul
Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de Mespaul : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.
L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de Mespaul.
Les décisions publiées77
- 9 novembre 2026AutresRégularisation parcellaire au 105, rue de la MairieLire la décision
- 9 novembre 2026Vente de terrainCession parcellaire Rue de Kergudon - Sainte CatherineVente par la communeLire la décision
- 9 novembre 2026Élus et institutionsApprobation du procès verbal du 05.10.2026Lire la décision
- 9 novembre 2026AutresConclusion d'un bail commercial pour le local communal situé 18, rue de la mairie à MespaulLire la décision
- 5 octobre 2026Subventions et associationsSubvention d'équilibre Ecole Sainte Famille [particulier] (rectification) - Annule et remplace la délibération 06-09-2026 du 07/09/2026Lire la décision
- 5 octobre 2026Écoles et jeunesseAttribution du forfait scolaire pour l'année 2026/2027Lire la décision
- 5 octobre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 07 septembre 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026À vérifierVente de terrainCession de terrains et délaissés communaux Détermination du prix de venteVente par la commune1 € / m²Lire la décision
- 7 septembre 2026Finances et budgetAdmission en non-valeur des créances éteintesLire la décision
- 7 septembre 2026Élus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 06 juillet 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026Voirie et travauxLiaison cyclable Mespaul/Plouénan : Arrêté municipal permanent de réglementation de la vitesseLire la décision
- 7 septembre 2026Voirie et travauxConvention de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée (MOD) Signature d'une convention entre Haut-Léon Communauté et la commune de Mespaul pour la réalisation d'un itinéraire cyclable dans le cadre de son projet de territoire 2024-2026Lire la décision
- 7 septembre 2026Culture et sportInscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) d'itinéraires de randonnéeLire la décision
- 7 septembre 2026PersonnelCréation d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire et saisonnier d'activitéLire la décision
- 7 septembre 2026TarifsRévision des tarifs communauxLire la décision
- 7 septembre 2026Subventions et associationsSubvention d'équilibre Ecole Sainte Famille [particulier]Lire la décision
- 7 septembre 2026Finances et budgetFixation d'un coefficient d'assujettissement à la TVA Ex Maison RollandLire la décision
- 6 juillet 2026À vérifierAutresEchange parcellaire à Prat Meur (régularisation)Lire la décision
- 6 juillet 2026À vérifierVente de terrainCession parcellaire à prat Meur (régularisation)Vente par la communeLire la décision
- 6 juillet 2026AutresRétrocession de candélabres résidence Corentin PrigentAchat par la commune1 € (euro symbolique)1 m²Lire la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsRemboursement des frais de déplacements des élusLire la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsModification des statuts communautairesLire la décision
- 6 juillet 2026Subventions et associationsAttribution des subventions aux associations communales et organismes extérieursLire la décision
- 6 juillet 2026Finances et budgetConvention de financement avec la Région Bretagne pour l'aménagement d'un arrêt de carLire la décision
- 6 juillet 2026Élus et institutionsApprobation du procès verbal du 05.06.2026Lire la décision
- 5 juin 2026PLU / PLUiAvis sur les modifications apportées au Plan local d'Urbanisme intercommunal (PLUI-h) pour son approbationLire la décision
- 5 juin 2026Élus et institutionsApprobation du procès verbal du conseil municipal du 18 mai 2026Lire la décision
- 5 juin 2026Voirie et travauxConvention avec le SDEF pour la pose de l'éclairage public au lotissement du Vieux Bourg IILire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsApprobation du PV du conseil municipal du 28.04.2026Lire la décision
- 18 mai 2026PersonnelModification du tableau des emploisLire la décision
- 18 mai 2026Élus et institutionsCommission communale des impôts directs - CCIDLire la décision
- 18 mai 2026Voirie et travauxFixation d'un taux horaire moyen applicable aux travaux en régie 2026Lire la décision
- 18 mai 2026Finances et budgetDemande de financement auprès du conseil départemental projet aménagement du bourg - tranche 4Lire la décision
- 18 mai 2026Finances et budgetDemande de financement auprès du conseil départemental - remplacement de la toiture de la salle polyvalenteLire la décision
- 18 mai 2026Finances et budgetDemande de financement auprès de l'ONaCVG pour le rechampissage du monument aux mortsLire la décision
- 28 avril 2026Finances et budgetBudget Primitif 2026 Commune de MespaulLire la décision
- 28 avril 2026Finances et budgetAffectation du résultat de fonctionnement du Compte Financier Unique du Lotissement Vieux Bourg II de l'exercice 2025Lire la décision
- 28 avril 2026Finances et budgetAffectation du résultat de fonctionnement du compte financier unique de la commune de Mespaul de l'exercice 2025Lire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsDélégation au Maire pour la conclusion de ruptures conventionnellesLire la décision
- 28 avril 2026Finances et budgetBudget Primitif 2026 Lotissement Vieux Bourg IILire la décision
- 28 avril 2026Finances et budgetFongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l'application de la nomenclature comptable M57Lire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsHaut-Léon Communauté Désignation du représentant de la commune au sein de la Commission dEvaluation des Transferts de Charges (CLETC)Lire la décision
- 28 avril 2026Élus et institutionsApprobation du procès verbal du conseil du 30 mars 2026Lire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsIndemnités de fonction au maire, aux Adjoints au maire et aux conseillers municipauxLire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsDélégations consenties au Maire par le conseil municipalLire la décision
- 30 mars 2026AutresHaut-Léon Communauté : Convention relative à la refacturation de licences, outils, solutions logicielles et matériel informatique mutualisésLire la décision
- 30 mars 2026SocialConseil d'Administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)Lire la décision
- 30 mars 2026Élus et institutionsInstances syndicales et intercommunalesLire la décision