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77 décisions
- 9 novembre 2026 · MespaulAutresRégularisation parcellaire au 105, rue de la MairieLire la décision
- 9 novembre 2026 · MespaulVente de terrainCession parcellaire Rue de Kergudon - Sainte CatherineVente par la communeLire la décision
- 9 novembre 2026 · MespaulÉlus et institutionsApprobation du procès verbal du 05.10.2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · MespaulAutresConclusion d'un bail commercial pour le local communal situé 18, rue de la mairie à MespaulLire la décision
- 5 octobre 2026 · MespaulSubventions et associationsSubvention d'équilibre Ecole Sainte Famille [particulier] (rectification) - Annule et remplace la délibération 06-09-2026 du 07/09/2026Lire la décision
- 5 octobre 2026 · MespaulÉcoles et jeunesseAttribution du forfait scolaire pour l'année 2026/2027Lire la décision
- 5 octobre 2026 · MespaulÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 07 septembre 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026 · MespaulÀ vérifierVente de terrainCession de terrains et délaissés communaux Détermination du prix de venteVente par la commune1 € / m²Lire la décision
- 7 septembre 2026 · MespaulFinances et budgetAdmission en non-valeur des créances éteintesLire la décision
- 7 septembre 2026 · MespaulÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal du conseil municipal du 06 juillet 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026 · MespaulVoirie et travauxLiaison cyclable Mespaul/Plouénan : Arrêté municipal permanent de réglementation de la vitesseLire la décision
- 7 septembre 2026 · MespaulVoirie et travauxConvention de Maîtrise d'Ouvrage Déléguée (MOD) Signature d'une convention entre Haut-Léon Communauté et la commune de Mespaul pour la réalisation d'un itinéraire cyclable dans le cadre de son projet de territoire 2024-2026Lire la décision
- 7 septembre 2026 · MespaulCulture et sportInscription au Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR) d'itinéraires de randonnéeLire la décision
- 7 septembre 2026 · MespaulPersonnelCréation d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire et saisonnier d'activitéLire la décision
- 7 septembre 2026 · MespaulTarifsRévision des tarifs communauxLire la décision
- 7 septembre 2026 · MespaulSubventions et associationsSubvention d'équilibre Ecole Sainte Famille [particulier]Lire la décision
- 7 septembre 2026 · MespaulFinances et budgetFixation d'un coefficient d'assujettissement à la TVA Ex Maison RollandLire la décision
- 6 juillet 2026 · MespaulÀ vérifierAutresEchange parcellaire à Prat Meur (régularisation)Lire la décision
- 6 juillet 2026 · MespaulÀ vérifierVente de terrainCession parcellaire à prat Meur (régularisation)Vente par la communeLire la décision
- 6 juillet 2026 · MespaulAutresRétrocession de candélabres résidence Corentin PrigentAchat par la commune1 € (euro symbolique)1 m²Lire la décision
- 6 juillet 2026 · MespaulÉlus et institutionsRemboursement des frais de déplacements des élusLire la décision
- 6 juillet 2026 · MespaulÉlus et institutionsModification des statuts communautairesLire la décision
- 6 juillet 2026 · MespaulSubventions et associationsAttribution des subventions aux associations communales et organismes extérieursLire la décision
- 6 juillet 2026 · MespaulFinances et budgetConvention de financement avec la Région Bretagne pour l'aménagement d'un arrêt de carLire la décision
- 6 juillet 2026 · MespaulÉlus et institutionsApprobation du procès verbal du 05.06.2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · MespaulPLU / PLUiAvis sur les modifications apportées au Plan local d'Urbanisme intercommunal (PLUI-h) pour son approbationLire la décision
- 5 juin 2026 · MespaulÉlus et institutionsApprobation du procès verbal du conseil municipal du 18 mai 2026Lire la décision
- 5 juin 2026 · MespaulVoirie et travauxConvention avec le SDEF pour la pose de l'éclairage public au lotissement du Vieux Bourg IILire la décision
- 18 mai 2026 · MespaulÉlus et institutionsApprobation du PV du conseil municipal du 28.04.2026Lire la décision
- 18 mai 2026 · MespaulPersonnelModification du tableau des emploisLire la décision