Séances
12 séances en 12 mois
Chaque trait est une séance (au moins deux délibérations publiées le même jour) ; sa hauteur suit le nombre de décisions.
Activité
77 décisions en 12 mois, mois par mois
| Période | Décisions | dont urbanisme et foncier |
|---|---|---|
| déc. 2025 | 10 | 0 |
| janv. 2026 | 7 | 3 |
| févr. 2026 | 0 | 0 |
| mars 2026 | 17 | 0 |
| avr. 2026 | 8 | 0 |
| mai 2026 | 7 | 0 |
| juin 2026 | 3 | 1 |
| juil. 2026 | 8 | 2 |
| août 2026 | 0 | 0 |
| sept. 2026 | 10 | 1 |
| oct. 2026 | 3 | 0 |
| nov. 2026 | 4 | 3 |
PRO Analyse de marché
Analyse de marché Pro : Mespaul
Le prix de vente au m² (DVF) des maisons, des appartements et des terrains à bâtir de Mespaul : médiane, fourchette et évolution année par année. Et chaque vente chiffrée par le conseil, comparée à ce marché.
L'image floutée est un exemple illustratif : ce ne sont pas les chiffres de Mespaul.
Urbanisme et foncier
Ventes et achats de terrains, préemptions, PLU, lotissements, ZAC. Les prix et surfaces sont lus dans l'acte officiel, avec l'extrait qui les justifie.
Urbanisme et foncier, par type
- Vente de terrain5
- Autres3
- PLU / PLUi1
10 décisions affichées
- 9 novembre 2026Autres
Régularisation parcellaire au 105, rue de la Mairie
Lire la décision - 9 novembre 2026Vente de terrain
Cession parcellaire Rue de Kergudon - Sainte Catherine
Vente par la commune
Lire la décision - 9 novembre 2026Autres
Conclusion d'un bail commercial pour le local communal situé 18, rue de la mairie à Mespaul
Lire la décision - 7 septembre 2026À vérifierVente de terrain
Cession de terrains et délaissés communaux Détermination du prix de vente
Vente par la commune1 € / m²
Lire la décision - 6 juillet 2026À vérifierAutres
Echange parcellaire à Prat Meur (régularisation)
Lire la décision - 6 juillet 2026À vérifierVente de terrain
Cession parcellaire à prat Meur (régularisation)
Vente par la commune
Lire la décision - 5 juin 2026PLU / PLUi
Avis sur les modifications apportées au Plan local d'Urbanisme intercommunal (PLUI-h) pour son approbation
Lire la décision - 19 janvier 2026Vente de terrain
Cession des parcelles cadastrées B 2385 et B 2092 au bourg de Mespaul
Vente par la commune1 € (euro symbolique)
Lire la décision - 19 janvier 2026Autres
Échanges parcellaires à Kerveganton
Lire la décision - 19 janvier 2026Vente de terrain
Cession de la parcelle cadastrée section B N°2384 au bourg de Mespaul
Vente par la commune1 € (euro symbolique)82 m²
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