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- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéZAC et aménagementAménagement Sembreizh rapport 2025 à4Lire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéZAC et aménagementAménagement stratégie foncière Zan 2021 2031Lire la décision
- 19 novembre 2026 · BrélidyFinances et budgetFinances locales — Décisions budgétairesLire la décision
- 19 novembre 2026 · CalanhelAutresConvention d'adhésion au service commun d'Application du Droit des Sols (ADS) de GPALire la décision
- 19 novembre 2026 · CalanhelÉlus et institutionsApprobation du procès-verbal de la séance du 04 septembreLire la décision
- 19 novembre 2026 · Plouër-sur-RanceÉlus et institutionsProjet de loi de finances pour 2027 déclaration commune des associations d'élus locauxLire la décision
- 19 novembre 2026 · Plouër-sur-RanceEnvironnementRapports sur le prix et la qualité des services publics (R.P.Q.S.) d'eau potable et d'assainissement 2025 de Dinan agglomérationLire la décision
- 19 novembre 2026 · Plouër-sur-RanceÉlus et institutionsDinan Agglomération Adoption du rapport de la Commission Locale dEvaluation des Charges Transférées 2026Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Plouër-sur-RanceÉlus et institutionsDinan Agglomération avis du Conseil Municipal sur le projet de gouvernance de lE.P.C.ILire la décision
- 19 novembre 2026 · Plouër-sur-RanceVoirie et travauxEcoquartier Les Terres-Neuves convention de rétrocession de réseaux avec Dinan AgglomérationLire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébeurdenVoirie et travauxSDE-Majoration provision 2026Lire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébeurdenCommande publiqueConvention MO-GEPU 2026Lire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébeurdenCulture et sportAutorisation à signer une convention - Conservatoire du LittoralLire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébeurdenPersonnelRecrutement d'agent contractuelLire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébeurdenÉlus et institutionsRapport de la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébeurdenSubventions et associationsSubvention Imagin'RLire la décision
- 19 novembre 2026 · TrébeurdenFinances et budgetDécision modificative n°1Lire la décision
- 19 novembre 2026 · TreffrinVoirie et travauxMontant participation financière aux travaux de la maison médicale de Maël-CarhaixVoir la décision
- 19 novembre 2026 · TreffrinAutresApprobation rapport annuel 2025 SMAEP KBAVoir la décision
- 19 novembre 2026 · TreffrinCommande publiqueAdhésion groupement de commandes - Poher CommunautéVoir la décision
- 19 novembre 2026 · TreffrinÉlus et institutionsDésignation des référents déontologuesVoir la décision
- 19 novembre 2026 · PlouescatPersonnelRemboursement des frais de carte de conducteurLire la décision
- 19 novembre 2026 · PlouescatAutresRégularisation foncière - Impasse de la LandeLire la décision
- 19 novembre 2026 · Pont-l'AbbéFinances et budgetCorrectif suite à modification_Délibération 2026-161 Fête de la Bretagne Demande de subvention régionaleLire la décision
- 19 novembre 2026 · LongaulnayVoirie et travauxRénovation cuisine appartement n°1 résidence des AulnesLire la décision
- 19 novembre 2026 · MuelCommande publiqueENS choix des prestatairesLire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucFinances et budgetTravaux de voirie rue d'Amor RD 75 et demande de financement auprès du DépartementLire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucFinances et budgetSuivi technique pour la réalisation du schéma directeur des eaux usées et des eaux pluviales et demande de subvention auprès de l'agence de l'eauLire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucPersonnelRémunération des agents recenseurs 2027Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucEnvironnementContre valeur 2027 redevance performance des réseaux de l'assainissement collectifLire la décision