Aller aux résultats (119 337)
119 337 décisions
Pour recevoir ces résultats par e-mail, choisissez au moins une commune ou un département.
- 19 novembre 2026 · PleugueneucTarifsActualisation des tarifs Budget assainissement 2027Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucFinances et budgetActualisation du montant du fermage des terres et des landes communalesLire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucÉlus et institutionsCompte-rendu des décisions prises en vertu des délégations données le Conseil municipal octobre 2026Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucÉlus et institutionsApprobation du compte rendu séance du 13 octobre 2026Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PleugueneucCommande publiqueRésultats consultation pour la réalisation du schéma directeur des eaux usées et des eaux pluvialesLire la décision
- 19 novembre 2026 · TrimerSocialConvention territoriale GlobaleLire la décision
- 19 novembre 2026 · BrandivyÉlus et institutionsDécisions du Maire par délégation du Conseil MunicipalLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretFinances et budgetVirement de crédit (Arrêté 2026-3 du 17092026)Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsDélégations du Conseil Municipal au Maire en application de l'article L2122-22 du CGCT compte-rendu des décisions n°2026-118 à 2026-133 inclusLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsMorbihan Energie rapport d'activités 2025Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsParc Naturel Régional du Golfe du Morbihan rapport d'activités 2025Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsEau du Morbihan - rapport d'activités 2025Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretCulture et sportCoopération territoriale en matière de lecture publique Appui ponctuel de la ville d'Auray Approbation de la conventionLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉcoles et jeunesseMDJ - Intervention au collège de Kerfontaine conventionLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretAutresEnedis conventions de servitude parcelles ZX N°45, ZW N°11, ZT N°55, YA n°44, YB n°28 et 113Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretAutresOccupation du Domaine public ConventionLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretVoirie et travauxDénomination de voiries Route départementale 17 bisLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretPersonnelAgent chargé des fonctions d'inspection en santé-sécurité au travail (ACFI) renouvellement de la convention 2027-2032 avec le CDG 56Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretPersonnelSignalement et traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d'agissements sexistes du Centre de Gestion convention 2027-2032 avec le CDG 56Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretAutresAutorisations spéciales d'absences (ASA)Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretPersonnelMise à jour du tableau des emploisLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretPersonnelCréation d'un emploi non permanent en charge de la vie associative et de l'évènementielLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretPersonnelCréation d'un emploi au sein du service « bâtiments » et mise à jour du tableau des emploisLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretPersonnelRecensement population 2027 modalités de rémunération et indemnisation des agents recenseursLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretSubventions et associationsTennis club Pluneret Offre de concours - conventionLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsMotion relative aux dysfonctionnements du recouvrement de la taxe d'aménagement et à leurs conséquences pour les collectivités et les CAUELire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretAutresSociété Publique Locale (SPL) Auray Carnac Quiberon Tourisme rapport de mandataire 2025Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretÉlus et institutionsSociété Publique Locale (SPL) Auray Carnac Quiberon Tourisme modification des statutsLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretAutresOuverture des commerces le dimanche en 2027Lire la décision