Aller aux résultats (119 337)
119 337 décisions
Pour recevoir ces résultats par e-mail, choisissez au moins une commune ou un département.
- 19 novembre 2026 · CamorsVoirie et travauxAchat d'un radar pédagogique avec la société Elan CitéLire la décision
- 19 novembre 2026 · GourinÉlus et institutionsDésignation référent DeontologueLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloemelPersonnelCréation poste chargé de communicationLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloemelEnvironnementRapport annuel 2025 déchetsLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloemelÉlus et institutionsRapport annuel 2025- eauLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloemelEnvironnementRapport annuel 2025 SPL ENERGIESLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloemelÉlus et institutionsSPL TourismeLire la décision
- 19 novembre 2026 · PloemelPersonnelMAJ tableau des emploisLire la décision
- 19 novembre 2026 · RieuxAutresSignature convention avec le FDGONVoir la décision
- 19 novembre 2026 · RieuxTarifsTarifs médiathèqueVoir la décision
- 19 novembre 2026 · RieuxPersonnelHabilitation au CDG 56 concernant l'assurance des risques statutairesVoir la décision
- 19 novembre 2026 · RieuxÉlus et institutionsValidation de l'organisation de la compétence Gestion des Eaux Pluviales Urbaines et approbation d'une convention de gestion avec Redon AgglomérationVoir la décision
- 19 novembre 2026 · RieuxFinances et budgetDécision modificative n°3 - Budget principalVoir la décision
- 19 novembre 2026 · RieuxPersonnelRenouvellement des conventions avec le CDG 56Voir la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-NolffÉlus et institutionsCongrès des maires - mandat donné au maire et à l'adjoint au maire ou élu référentLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-NolffTarifsTarifs du séjour au ski - février 2027Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-NolffFinances et budgetComité d'échanges linguistiques et culturels de Saint-Nolff - demande de subvention exceptionnelleLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-NolffFinances et budgetBudget général - décision modificative n°1Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-NolffSocialSociété publique locale Golfe Energies Renouvelables - augmentation de capital social de la sociétéLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-NolffAutresPortage foncier avec Golfe du Morbihan Vannes agglomérationLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-NolffSocialConvention d'application du point info logement socialLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-NolffSocialContrat de mixité sociale pour la période triennale SRU 2026 2028Lire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roi Morvan CommunautéFinances et budgetCréation budget annexe assainissement collectifLire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Loudéac Communauté - Bretagne CentreVente de terrainCession Loudéac communauté SCI Beurel qu'èreVente par la communeLire la décision
- 19 novembre 2026 · PluguffanPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner — 26 rue de Bel Air, Pluguffan793 m²Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluguffanPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner — 2 chemin hent Kervihan, Pluguffan1 279 m²Lire la décision
- 19 novembre 2026 · PluneretVente de terrainInscription rétroactive à l'actif et intégration comptable au patrimoine de la Commune avant cession, des parcelles AH 434, 435 et 436 situées rue Georges BalleratVente par la communeLire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayPréemptionExercice du droit de préemption urbain-Acquisition d'un bien immobilier en vue de l'extension du pôle public jeunesse et culturel et création de logementsLa commune préempte125 000 €Lire la décision
- 19 novembre 2026 · Saint-Jean-BrévelayVente de terrainCession rue de la LandeVente par la commune183 m²Lire la décision
- 19 novembre 2026 · CC Roche aux Fées CommunautéZAC et aménagementAménagement urbanisme Supv rapport activité 2025 Supv à5Lire la décision