En clair
- Parcelles
- AH 435, AH 436, AH 434
… libérations du 03/07/2024 et 12/11/2025, les parcelles suivantes : - AH 435 et 436 rue Georges Ballerat à la SCI ATIQUE, Elle a également cédé à …
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- Lieu
- 436 rue Georges Ballerat
… s du 03/07/2024 et 12/11/2025, les parcelles suivantes : - AH 435 et 436 rue Georges Ballerat à la SCI ATIQUE, Elle a également cédé à cette même date et par délib …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« APPROUVE rétroactivement l'inscription à l'actif au 01/01/2026 des parcelles AH 434, 435 et 436 situées rue Georges Ballerat, ainsi que leur intégration comptable au patrimoine de la Commune avant cession. PLUNERET, le 19 novembre 2026 »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Dispositif »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Pluneret
7 place Vincent-Jollivet
56400 Pluneret
02 97 24 01 06Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Franck VALLEIN
Maire, Pluneret
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.