En clair
- Surface
- 183 m²
… An caen éciscisi som4 La superficie cédée à M. [particulier] est de 183 m². Monsieur le Maire invite les membres du Conseil municipal à autorise …
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- Parcelle
- ZN 83
… COMMUNE DE SAINT-JEAN-BRÉVELAY LIEUDIT : © Bis, Rus du Stade SECTION ZN-N°83p et 106p ! AVANT PROJET DE DIVISION | Division de la propriété de M …
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- Lieu
- rue de la Lande
Délibération n° 2026-09-14 Cession rue de la Lande M. [particulier], intéressé par le sujet, se retire de la séance à 19 …
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Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Jean-Brevelay
11 rue de Rennes
56660 Saint-Jean-Brevelay
02 97 60 30 13Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Guénaël ROBIN
Maire, Saint-Jean-Brévelay
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.