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78 décisions
- 6 novembre 2026 · Saint-MarcanPermis et lotissementsLotissement Le Courtil ventes du lot n° 3Vente par la commune18 528 €48 € / m²Lire la décision
- 6 novembre 2026 · Saint-MarcanEnvironnementAménagement du cimetière Présentation du projet de récupération des eaux pluviales et validation du devis VimondLire la décision
- 6 novembre 2026 · Saint-MarcanÉlus et institutionsPrésentation rapport annuel 2025 communauté de commun pays de Dol baie du Mont Saint MichelLire la décision
- 6 novembre 2026 · Saint-MarcanEnvironnementPrésentation Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025 Ordures ménagèresLire la décision
- 6 novembre 2026 · Saint-MarcanEnvironnementPrésentation Rapport sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2025 SIE LandalLire la décision
- 6 novembre 2026 · Saint-MarcanPersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 35Lire la décision
- 6 novembre 2026 · Saint-MarcanPersonnelAdhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (MPO) dans certains litiges de la fonction publique mise en uvre par le Centre de gestion d'Ille-et-VilaineLire la décision
- 6 novembre 2026 · Saint-MarcanPersonnelCréation de poste non permanent pour le remplacement d'agent titulaire ou contractuel 2027Lire la décision
- 6 novembre 2026 · Saint-MarcanPersonnelCréation des postes non permanent pour accroissement temporaire d'activité 2027Lire la décision
- 6 novembre 2026 · Saint-MarcanFinances et budgetBudget principal Constatation de créances éteintes Compte 6542Lire la décision
- 6 novembre 2026 · Saint-MarcanVoirie et travauxEtude des devis et choix du géomètre, diagnostic parasitaire et diagnostic amiante et plombLire la décision
- 6 novembre 2026 · Saint-MarcanCommande publiqueEtude des candidatures et choix du M.O. 9 rue du menhirLire la décision
- 6 novembre 2026 · Saint-MarcanCulture et sportIndemnités 2027 gardiennage de l'égliseLire la décision
- 6 novembre 2026 · Saint-MarcanTarifsRévision des tarifs de la Salle polyvalente année 2027Lire la décision
- 6 novembre 2026 · Saint-MarcanTarifsRévision des tarifs de concessions cimetières année 2027Lire la décision
- 6 novembre 2026 · Saint-MarcanAutresPrésentation et prise d'acte de la mise à jour du Plan communal de sauvegarde (PCS)Lire la décision
- 13 octobre 2026 · Saint-MarcanCommande publiqueValidation du dossier de consultation et du CCTP 9 rue du MenhirLire la décision
- 2 octobre 2026 · Saint-MarcanPermis et lotissementsExtension du lotissement (Courtil 2) acceptation du devis pour la maitrise d'uvres (ATEC)Lire la décision
- 2 octobre 2026 · Saint-MarcanVente de terrainVentes de parcelles lieu-dit La BoulayeVente par la commune94 m²Lire la décision
- 2 octobre 2026 · Saint-MarcanAutresAcquisition du licence IVLire la décision
- 2 octobre 2026 · Saint-MarcanAutresSur le maintien du Concours Maisons fleuries 2026Lire la décision
- 2 octobre 2026 · Saint-MarcanAutresRepas des Ainés date, menu, choix des colisLire la décision
- 2 octobre 2026 · Saint-MarcanÉlus et institutionsAttribution médaille d'or Monsieur [particulier]Lire la décision
- 2 octobre 2026 · Saint-MarcanFinances et budgetDécision modificative (DM) budget lotissementLire la décision
- 2 octobre 2026 · Saint-MarcanÉlus et institutionsApprobation du Procès-verbal (PV) du 23 juillet 2026Lire la décision
- 2 octobre 2026 · Saint-MarcanAutresAchat de deux filets de butsLire la décision
- 2 octobre 2026 · Saint-MarcanAutresEntrée d'agglomération venant de [nom] (D89) Mise en place de Narcisse et TulipeLire la décision
- 1 septembre 2026 · Saint-MarcanFinances et budgetDécision modificative (DM) 2Lire la décision
- 24 juillet 2026 · Saint-MarcanPréemptionRenonciation au droit de préemption urbain parcelle AB-589 et AB- 590 (12 Bernoui)La commune renonce à préempterLire la décision
- 24 juillet 2026 · Saint-MarcanÉlus et institutionsChoix du suppléant à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision