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Environnement

Aménagement du cimetière Présentation du projet de récupération des eaux pluviales et validation du devis Vimond

Conseil municipal de Saint-Marcan · séance du vendredi 6 novembre 2026 · transmis en préfecture le 12 novembre 2026

Les 16 décisions de cette séance

Titre officiel2026-74 Aménagement du cimetière Présentation du projet de récupération des eaux pluviales et validation du devis Vimond

Lu par LicesAménagement du cimetière Présentation du projet de récupération des eaux pluviales et validation du devis Vimond

Ce que l'on sait

Thème
Environnement
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Aménagement du territoire

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« APPROUVE la mise en place d'un dispositif de récupération des eaux pluviales au cimetière communal ; APPROUVE l'acquisition de quatre citernes de récupération d'eau et de quatre kits de récupération d'eau de pluie ; FIXE une enveloppe maximale de 850 € TTC pour cette acquisition ; PRÉCISE que l'installation du matériel sera réalisée par l'agent communal ; AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis correspondant, dans la limite de cette enveloppe, ainsi que tout document nécessaire à cette acquisition ; DIT que les dépenses correspondantes seront imputées au budget communal. »

Montant cité :850 € TTC

Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Saint-Marcan

6 le Bourg
35120 Saint-Marcan

02 99 80 25 67Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Louis LEPORT
Maire, Saint-Marcan

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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