Ce que l'on sait
- Thème
- Environnement
- Matière déclarée par la collectivité
- Domaines de compétences — Aménagement du territoire
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« APPROUVE la mise en place d'un dispositif de récupération des eaux pluviales au cimetière communal ; APPROUVE l'acquisition de quatre citernes de récupération d'eau et de quatre kits de récupération d'eau de pluie ; FIXE une enveloppe maximale de 850 € TTC pour cette acquisition ; PRÉCISE que l'installation du matériel sera réalisée par l'agent communal ; AUTORISE Monsieur le Maire à signer le devis correspondant, dans la limite de cette enveloppe, ainsi que tout document nécessaire à cette acquisition ; DIT que les dépenses correspondantes seront imputées au budget communal. »
Montant cité :850 € TTC
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Marcan
6 le Bourg
35120 Saint-Marcan
02 99 80 25 67Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Louis LEPORT
Maire, Saint-Marcan
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.