En clair
- Prix
- 18 528 €
… sente une superficie de 386 m², soit un prix de vente prévisionnel de 18 528 € TTC, sur la base du tarif de 48 € TTC le m² ; Monsieur le Maire prop …
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- Prix au m²
- 48 € / m²
… 2023 fixant le prix de vente des terrains du lotissement Le Courtil à 48 € TTC le m² ; CONSIDÉRANT le courriel de M. [particulier] par lequel celui-ci …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Surface
- 386 m²
… ndividuelle ; CONSIDÉRANT que le lot n° 3 présente une superficie de 386 m², soit un prix de vente prévisionnel de 18 528 € TTC, sur la base du t …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- lotissement Le Courtil
… réfecture A été nommé(e) secrétaire : Mme [particulier] : 2026-75 Lotissement Le Courtil — vente du lot n° 3 Le conseil municipal, après avoir délibéré : VU …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
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Qui contacter
Le service
Mairie - Saint-Marcan
6 le Bourg
35120 Saint-Marcan
02 99 80 25 67Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Louis LEPORT
Maire, Saint-Marcan
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
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