Aller aux résultats (114)
114 décisions
- 10 novembre 2026 · Saint-GrégoireÉlus et institutionsRappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _ Période du 14 septembre au 30 octobre 2026Lire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-GrégoireÉlus et institutionsRennes Métropole - Service public de prévention et de gestion des déchets - Rapport d_activité 2025 - InformationLire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-GrégoireEnvironnementEau du Bassin Rennais - Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des services d_eau potable - Exercice 2025Lire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-GrégoireÉlus et institutionsRennes Métropole - Rapport d_activités et développement durable _ Année 2025 - Communication au Conseil municipalLire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-GrégoirePersonnelPour information - Rentrée scolaire - Effectifs 2026-2027Lire la décision
- 10 novembre 2026 · Saint-GrégoireÉcoles et jeunesseÉcole Notre-Dame _ convention-cadre de participation communale (2026-2027 à 2029-2030) et montant définitif de l_année scolaire 2025-2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Saint-GrégoireÀ vérifierVente de terrainRétrocession espace vert copropriété BellagioAchat par la commune238 m²Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Saint-GrégoireAutresDérogation au repos dominical des salariés du commerce (de détail et secteur automobile) au titre de l_année 2027 - Avis du conseil municipalLire la décision
- 9 novembre 2026 · Saint-GrégoireAutresAvis sur le projet de révision du Plan de Prévention des Risques d_Inondation (PPRi)Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Saint-GrégoireFinances et budgetAdmission des créances en non valeur des créances éteintes et minimesLire la décision
- 9 novembre 2026 · Saint-GrégoireÉlus et institutionsCommission de délégation de service public (CDSP) - Composition et désignation des membresLire la décision
- 9 novembre 2026 · Saint-GrégoireÉlus et institutionsTransfert du réseau _Fibre Optique Rennaise_ (FOR) et Infrastructures Télécoms - Rapport évaluation de la CLECT - Avis de la communeLire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-GrégoirePersonnelCréation d_un poste d_Attaché territorialLire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-GrégoireÉcoles et jeunesseParticipation aux frais de scolarité ULIS 2025_2026 - École publique Bourgchevreuil (Cesson)Lire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-GrégoireÉlus et institutionsSEMOP SAINT-GREGOIRE EVOLUTION - Rapport d activités 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-GrégoireÉlus et institutionsModification temps de travail - 2 postes adjoints d_animationsLire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-GrégoireTarifsContrat de délégation de service public avec la SPL N.O.S. relatif à la salle de convention et de spectacles EMC2 - Avenant n_7 (évolution de tarifs)Lire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-GrégoireÉlus et institutionsRappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _ Période du 11 juin au 14 septembre 2026Lire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-GrégoireVoirie et travauxActualisation de la redevance _Forfait post stationnement_ sur la commune de Saint-GrégoireLire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-GrégoireCommande publiqueSociété Complexe aquatique de l_océan - Complexe aquatique SPADIUM - Présentation du rapport d_information annuel 2024-2025Lire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-GrégoireÉlus et institutionsSociété Publique Locale Nouvel Objectif de Services (N.O.S.) - Rapport d activités 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026 · Saint-GrégoireSubventions et associationsAttribution d une subvention exceptionnelle à l association Les Fées des PrémasLire la décision
- 23 juin 2026 · Saint-GrégoireÀ vérifierAcquisitionBilan annuel des cessions et acquisitions immobilières réalisées par la communeLire la décision
- 23 juin 2026 · Saint-GrégoireAcquisitionAcquisition des murs commerciaux Caisse d_Epargne - Centre Commercial la ForgeAchat par la commune1 164 € / m²Lire la décision
- 23 juin 2026 · Saint-GrégoireAcquisitionAcquisition parcelle BE 24 auprès des consorts [nom]Achat par la commune29 016 €6 465 m²Lire la décision
- 23 juin 2026 · Saint-GrégoireAcquisitionAcquisition BD 258 (Les Fries) auprès des consorts [nom]Achat par la commune10 628 €0,50 € / m²Lire la décision
- 23 juin 2026 · Saint-GrégoireAcquisitionAcquisition BD 144 et BD 276 auprès des consorts [nom]Achat par la commune12 020 m²Lire la décision
- 23 juin 2026 · Saint-GrégoireSubventions et associationsConvention d_objectifs et de moyens - Association COURIR A SAINT-GREGOIRE - Année 2026Lire la décision
- 23 juin 2026 · Saint-GrégoireSubventions et associationsConvention d_objectifs et de moyens - Association TENNIS CLUB GREGORIEN - 2026Voir la décision
- 23 juin 2026 · Saint-GrégoireSubventions et associationsConvention d_objectifs et de moyens - Association USG BASKETBALL - Année 2026Voir la décision