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88 décisions
- 9 novembre 2026 · Gennes-sur-SeicheVente de terrainConvention de vente de chaleur avec l'association Sipia, gestionnaire de l'EHPAD la providence convention 2027Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Gennes-sur-SeichePersonnelAdhésion à la procédure de médiation préalable obligatoire (Mpo) mise en Uvre par le centre de gestion d'Ille-et-vilaine (CDG 35)Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Gennes-sur-SeichePersonnelConvention générale d'utilisation des missions facultatives du centre de gestion d'Ille-et-vilaine (CDG 35)Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Gennes-sur-SeicheÉcoles et jeunesseParticipation des communes de résidence aux Frais de Fonctionnement de l'école publique année 2025-2026Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Gennes-sur-SeicheFinances et budgetAutorisation d'emprunt auprès de la caisse des dépôts et consignations réhabilitation de la maison Boucault (3 logements)Lire la décision
- 9 novembre 2026 · Gennes-sur-SeicheÉlus et institutionsApprobation du procès verbal de la séance précédenteLire la décision
- 22 octobre 2026 · Gennes-sur-SeicheAcquisitionTerrain sis 2 rue du Vieux Presbytère acquisition d'une emprise auprès des consorts [nom] et raccordement au réseau d'eaux uséesAchat par la commune500 m²Lire la décision
- 7 octobre 2026 · Gennes-sur-SeicheÉlus et institutionsApprobation du procès verbal de la séance précédenteLire la décision
- 6 octobre 2026 · Gennes-sur-SeicheÀ vérifierVente de terrainConvention de vente de chaleur avec l'association Sipia, gestionnaire de l'EHPAD la providence régularisation de la convention 2026Lire la décision
- 6 octobre 2026 · Gennes-sur-SeichePermis et lotissementsLotissement des Deux Frères confirmation des engagements communaux et constitution de servitudes au profit du lot 1 (reprise de la délibération D2026-57)Lire la décision
- 6 octobre 2026 · Gennes-sur-SeicheAutresConvention de servitude de passage d'une ligne électrique souterraine avec le SDE 35 lieu-dit le Grand MotayLire la décision
- 12 septembre 2026 · Gennes-sur-SeicheÉlus et institutionsApprobation du procès verbal de la séance précédenteLire la décision
- 7 septembre 2026 · Gennes-sur-SeicheFinances et budgetPrécision du régime de TVA applicable à la Lasm_maison BoucaultLire la décision
- 7 septembre 2026 · Gennes-sur-SeicheFinances et budgetPlan de financement actualise_maison BoucaultLire la décision
- 7 septembre 2026 · Gennes-sur-SeichePersonnelNomination agent référent CNASLire la décision
- 7 septembre 2026 · Gennes-sur-SeichePersonnelNomination responsable élu CNASLire la décision
- 7 septembre 2026 · Gennes-sur-SeicheVoirie et travauxApprobation devis pigeon TP - rue du GuesclinLire la décision
- 7 septembre 2026 · Gennes-sur-SeicheAutresApprobation du projet de création du périmètre délimité des abords (Pda)Lire la décision
- 7 septembre 2026 · Gennes-sur-SeicheTarifsTarification des services 2027Lire la décision
- 7 septembre 2026 · Gennes-sur-SeicheFinances et budgetOuverture d'un service temporaire de TVA_maison BoucaultLire la décision
- 20 juillet 2026 · Gennes-sur-SeichePermis et lotissementsLotissement des Forges - engagements communauxLire la décision
- 20 juillet 2026 · Gennes-sur-SeicheFinances et budgetModificative N°1 budget principal section de fonctionnement virement de crédits 615221 / 615228Lire la décision
- 20 juillet 2026 · Gennes-sur-SeicheAutresConvention Supv bureau d'étude BeausoleilLire la décision
- 20 juillet 2026 · Gennes-sur-SeicheÉcoles et jeunesseRenouvellement convention de fonctionnementLire la décision
- 20 juillet 2026 · Gennes-sur-SeicheÉcoles et jeunesseModification du règlement périscolaireLire la décision
- 20 juillet 2026 · Gennes-sur-SeicheFinances et budgetTaxe sur les logements vacants (TVLH) institution et fixation du tauxLire la décision
- 20 juillet 2026 · Gennes-sur-SeicheAutresRésiliation du marche PLULire la décision
- 20 juillet 2026 · Gennes-sur-SeicheÉlus et institutionsDésignation d'un élu référent sécurité routièreLire la décision
- 20 juillet 2026 · Gennes-sur-SeicheÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant incendie et secoursLire la décision
- 20 juillet 2026 · Gennes-sur-SeicheÉlus et institutionsDésignation d'un correspondant défenseLire la décision