À vérifier : le titre de cette décision est trop vague, ou elle porte sur une petite emprise (chemin, délaissé, régularisation). Elle peut ne pas vous concerner : lisez l'acte avant de conclure.
En clair
- Lieu
- 9 allée Sévigné
… ; CONSIDÉRANT • que les cinq logements communaux situés du n°1 au n°9 allée Sévigné sont alimentés par le réseau de chaleur de la chaudière bois de l'EH …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Gennes-sur-Seiche
1 allée de la Mairie
35370 Gennes-sur-Seiche
02 99 96 95 11Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Roland LE DROFF
Maire, Gennes-sur-Seiche
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même lieu9 novembre 2026Vente de terrainConvention de vente de chaleur avec l'association Sipia, gestionnaire de l'EHPAD la providence convention 2027Lire la décision
- même dossier6 octobre 2026AutresConvention de servitude de passage d'une ligne électrique souterraine avec le SDE 35 lieu-dit le Grand MotayLire la décision
- même dossier9 décembre 2025Culture et sportÉclairage public opération terrain de foot convention avec le SDE35Lire la décision
← Toutes les décisions de Gennes-sur-SeicheUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler