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187 décisions
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneVente de terrainVente de la salle du lavoir104 m²Lire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagnePréemptionDéclaration Déclaration d'intention d'aliéner (DIA)La commune renonce à préempterLire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneZAC et aménagementVente d'un terrain de la ZAC de MabouéVente par la commune353 m²Lire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneZAC et aménagementVente d'un terrain de la ZAC de MabouéVente par la commune125 € / m²214 m²Lire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneÉcoles et jeunesseDissolution de la Caisse des écolesLire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneAutresPavé de la mémoire « StolpersteineLire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneSubventions et associationsSubvention exceptionnelle à l'association Roller Club de DoloisLire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneEnvironnementAssainissement non collectifLire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagnePersonnelVersement à l'Amicale du personnelLire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneFinances et budgetModificative n°2 Budget annexe énergie photovoltaïqueLire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneCommande publiqueMarché hebdomadaire rapport sur le mode de gestionLire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneCommande publiqueProlongation du contrat de concession de service publicLire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagnePersonnelMise à jour du tableau des effectifs FTPLire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneSubventions et associationsSubvention association « Les Amis de l'Ecole PubliqueLire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneSubventions et associationsSubventions dans le cadre de l'organisation du goûter de noël des écolesLire la décision
- 17 novembre 2026 · Dol-de-BretagneÉlus et institutionsRapport annuel d'activités 2025Lire la décision
- 29 septembre 2026 · Dol-de-BretagneVente de terrainCession d'une partie de la parcelle AE 323 au profit du promoteur immobilier SAGECVente par la commune247 m²Lire la décision
- 29 septembre 2026 · Dol-de-BretagnePréemptionInformation du Conseil Municipal portant sur les déclarations d'intention d'aliéner déléguées au MaireLa commune renonce à préempterLire la décision
- 29 septembre 2026 · Dol-de-BretagneZAC et aménagementAnnulation de la vente d'un terrain terrains ZAC de MabouéVoir la décision
- 29 septembre 2026 · Dol-de-BretagneZAC et aménagementVente d'un terrain de la ZAC de MabouéVoir la décision
- 29 septembre 2026 · Dol-de-BretagneFinances et budgetDélégation au Maire : Information du Conseil Municipal portant sur les créances irrecouvrablesLire la décision
- 29 septembre 2026 · Dol-de-BretagneÉlus et institutionsDélégation au Maire : Information du Conseil Municipal portant sur la conclusion et de la révision du louage de chosesLire la décision
- 29 septembre 2026 · Dol-de-BretagnePersonnelCréation et suppression d'un emploi statutaire et mise à jour du tableau des effectifsLire la décision
- 29 septembre 2026 · Dol-de-BretagneÉlus et institutionsDélégation au Maire : Information du Conseil Municipal portant sur la réalisation des lignes de trésorerieLire la décision
- 29 septembre 2026 · Dol-de-BretagneSubventions et associationsEngagement d'un partenariat avec la ligue contre le cancer : Ma ville se ligueLire la décision
- 29 septembre 2026 · Dol-de-BretagnePersonnelOrganisation d'un débat portant sur les garanties accordées en matière de Protection Sociale ComplémentaireLire la décision
- 29 septembre 2026 · Dol-de-BretagneCommande publiqueDélib 2026 148 MAPALire la décision
- 29 septembre 2026 · Dol-de-BretagneTarifsPerception des Redevance d'Occupation du Domaine PublicLire la décision
- 29 septembre 2026 · Dol-de-BretagneAutresPassation d'une convention de servitude avec ENEDIS pour l'installation d'une ligne souterraineLire la décision
- 29 septembre 2026 · Dol-de-BretagneFinances et budgetAdmissions en non-valeur de créances éteintes au titre du budget principal et précision de la délégation à Madame le Maire pour les créances irrecouvrablesLire la décision