En clair
- Parcelles
- AC 140, AY 443
… A RECEPTION PARCELLES ADRESSE BATI (O/N) DECISION 2600052 19/05/2026 AC 140 17 Rue Lejamptel OUI RENONCIATION 2600053 20/05/2026 AC 137 4 Rue Ce …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
- Lieu
- 4 Rue Ceinte
… AC 140 17 Rue Lejamptel OUI RENONCIATION 2600053 20/05/2026 AC 137 4 Rue Ceinte OUI RENONCIATION 2 Impasse de la 2600054 22/05/2026 AV 541 Chénaie N …
- Signaler une erreur sur ce chiffre
Extrait automatiquement de l'acte, sans IA. Le texte officiel fait foi.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Situation
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.
Qui contacter
Le service
Mairie - Dol-de-Bretagne
1 Grande-Rue des Stuarts
35120 Dol-de-Bretagne
02 99 48 00 17Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Charlotte GRÉGOIRE
Maire, Dol-de-Bretagne
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier17 novembre 2026PréemptionDéclaration Déclaration d'intention d'aliéner (DIA)La commune renonce à préempterLire la décision
- même dossier29 septembre 2026Finances et budgetDélégation au Maire : Information du Conseil Municipal portant sur les créances irrecouvrablesLire la décision
- même dossier29 septembre 2026Élus et institutionsDélégation au Maire : Information du Conseil Municipal portant sur la conclusion et de la révision du louage de chosesLire la décision
- même dossier29 septembre 2026Élus et institutionsDélégation au Maire : Information du Conseil Municipal portant sur la réalisation des lignes de trésorerieLire la décision
← Toutes les décisions de Dol-de-BretagneUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler