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- 2 novembre 2026 · NoyalFinances et budgetAdmissions en non valeurLire la décision
- 2 novembre 2026 · NoyalÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) CM du 05-10-2026Lire la décision
- 5 octobre 2026 · NoyalAcquisitionAchat terrains zone 1AU5Achat par la commune8,20 € / m²Lire la décision
- 5 octobre 2026 · NoyalPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) 23 rue du Champ PiryLa commune renonce à préempter761 m²Lire la décision
- 5 octobre 2026 · NoyalÉlus et institutionsDésignation élu ambassadeur Bimby buntiLire la décision
- 5 octobre 2026 · NoyalÉlus et institutionsDésignation élu référent commission intercommunale enfance jeunesseLire la décision
- 5 octobre 2026 · NoyalÉlus et institutionsDésignation ambassadeur centre social intercommunalLire la décision
- 5 octobre 2026 · NoyalÉlus et institutionsApprobation rapport n°7 Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT)Lire la décision
- 5 octobre 2026 · NoyalCulture et sportMise à dispo équipements sportifs LA HUNAUDAYELire la décision
- 5 octobre 2026 · NoyalCulture et sportDemande de location de salle particuliersLire la décision
- 5 octobre 2026 · NoyalCulture et sportDemande de location de salle seitaiLire la décision
- 5 octobre 2026 · NoyalCulture et sportDemande de location de salle yogaLire la décision
- 5 octobre 2026 · NoyalÉcoles et jeunesseDemande inscription scolaire [nom]Lire la décision
- 5 octobre 2026 · NoyalÉlus et institutionsApprobation Procès-verbal (PV) CM du 07-09-2026Lire la décision
- 7 septembre 2026 · NoyalPLU / PLUiLancement étude lotissements zones 1AULire la décision
- 7 septembre 2026 · NoyalPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) 5 rue des AiresLa commune renonce à préempter1 256 m²Lire la décision
- 7 septembre 2026 · NoyalPréemptionDéclaration d'intention d'aliéner (DIA) 12 Rue des BurettesLa commune renonce à préempter1 088 m²Lire la décision
- 7 septembre 2026 · NoyalCulture et sportÉtude capacitaire projet culturelLire la décision
- 7 septembre 2026 · NoyalVoirie et travauxVoirie rurale 2026Lire la décision
- 7 septembre 2026 · NoyalFinances et budgetLibération retenue de garantieLire la décision
- 7 septembre 2026 · NoyalFinances et budgetTaux taxe sur la vacance des locaux d'habitationLire la décision
- 7 septembre 2026 · NoyalÉcoles et jeunesseDemande d'inscription scolaire CARPLire la décision
- 7 septembre 2026 · NoyalSubventions et associationsSubvention voyages scolaires 2026-2027Lire la décision
- 7 septembre 2026 · NoyalSubventions et associationsSubvention transports scolaires 2026-2027Lire la décision
- 7 septembre 2026 · NoyalTarifsTarifs accueil périscolaire 2026-2027Lire la décision
- 7 septembre 2026 · NoyalTarifsTarifs restaurant scolaire 2026-2027Lire la décision
- 7 septembre 2026 · NoyalÉlus et institutions2026-089 approbation CR CM du 06-07-2026Lire la décision
- 6 juillet 2026 · NoyalTarifsRévision tarifs location salle Dance M [particulier]Lire la décision
- 6 juillet 2026 · NoyalFinances et budgetTaxe locaux vacants (Taxe sur les logements vacants (TVLH))Lire la décision