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Culture et sport

Demande de location de salle seitai

Conseil municipal de Noyal · séance du lundi 5 octobre 2026 · transmis en préfecture le 13 octobre 2026

Les 12 décisions de cette séance

Titre officiel2026-106 demande de location de salle seitai

Lu par LicesDemande de location de salle seitai

Ce que l'on sait

Thème
Culture et sport
Matière déclarée par la collectivité
Domaines de compétences — Culture

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

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Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

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Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Noyal

2 rue de la Mairie
22400 Noyal

02 96 31 07 21Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Philippe HELLO
Maire, Noyal

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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