Aller au contenu
PLU / PLUi

Lancement étude lotissements zones 1AU

Conseil municipal de Noyal · séance du lundi 7 septembre 2026 · transmis en préfecture le 11 septembre 2026

Les 13 décisions de cette séance

Titre officiel2026-101 lancement étude lotissements zones 1AU

Lu par LicesLancement étude lotissements zones 1AU

En clair

Aucun chiffre n'a pu être repéré avec certitude dans l'acte : consultez le texte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Pour aller plus loin (avis du Domaine, plan, projet d'acte), demandez les pièces du dossier.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

Le service

Mairie - Noyal

2 rue de la Mairie
22400 Noyal

02 96 31 07 21Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗

Le maire

Philippe HELLO
Maire, Noyal

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de NoyalUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler