Aller aux résultats (177)
177 décisions
- 2 novembre 2026 · Lamballe-ArmorVente de terrainFoncier - Bâtiment 5 place Saint-Martin - Mise en vente interactiveVente par la communeLire la décision
- 2 novembre 2026 · Lamballe-ArmorEnvironnementCadre de Vie - Convention de cogestion de la Réserve Naturelle Régionales des landes et bocages de La PoterieLire la décision
- 2 novembre 2026 · Lamballe-ArmorCulture et sportFoncier - Échanges d'emprises de voirie - Rue de l'Église (Saint-Aaron)Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Lamballe-ArmorAutresFoncier - Servitudes au profit de ENEDIS ( Morieux)Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Lamballe-ArmorSubventions et associationsVie Associative - Subventions complémentaires 2026 - AttributionsLire la décision
- 2 novembre 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsFinances - Approbation du rapport n°07-2026 de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées (CLECT)Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Lamballe-ArmorÉcoles et jeunesseAffaires générales - Protocole transactionnel portant sur l'installation du chauffage de l'école Charlie Chaplin ( Morieux)Lire la décision
- 2 novembre 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 28 septembre 2026 - ApprobationLire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorPersonnelRessources humaines - Modification du tableau des effectifsLire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorÀ vérifierVente de terrainFoncier - Déclassement de voirie pour vente - Beau Moellan (Planguenoual)Vente par la commune1 € (euro symbolique)1 035 m²Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorVente de terrainFoncier - Cession d'emprise de voirie - Rosabelle (Planguenoual)Vente par la commune0,85 € / m²505 m²Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorVente de terrainFoncier - Rives du [nom] (Lamballe) - Cession d'emprise pour stationnementVente par la commune39 m²Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorVoirie et travauxAménagement - Rénovation de la salle Pierre Lanoë - Modification de l'avant-projet définitifLire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorEnvironnementCadre de vie - Mise en oeuvre du plan propreté de la Commune - Partenariats avec les éco-organismes CITEO et ALCOME et création d'un contrat de projet triennal (2027-2029)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorAutresFoncier - Bail rural - Parcelles 173 ZP 19-24 et ZR 11-13 (Planguenoual)Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorAutresFoncier - Rives du [nom] (Lamballe) - Régularisations cadastrales avec les riverains et droit d'accèsLire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorSocialActions sociales et citoyennes - Accompagnement social de proximité - Convention avec le Département des Côtes d'ArmorLire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorPersonnelRessources humaines - Modification du tableau des effectifs - Avancement de grade, promotion interne, création de posteLire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorPersonnelRessources humaines - Contrat groupe assurance statutaire - Mandat au CDG 22Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorPersonnelRessources humaines - Convention avec le SDIS - Disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires pendant le temps de travailLire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorÉcoles et jeunesseAction éducative - Participation aux Communes extérieures aux frais de fonctionnement des écoles publiques - Année scolaire 2026-2027Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorÉcoles et jeunesseAction éducative - Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées - Années scolaires 2026-2027 et 2027-2028Lire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorSubventions et associationsAffaires générales - Subvention exceptionnelle de solidarité pour les Communes victimes des incendiesLire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Cadre de prise en charge des frais des élus - ModificationLire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Mission animaux de compagnie - DésignationLire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Référent déontologue pour les élus - DésignationsLire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Compte-rendu des décisions prises par le Maire par délégation du ConseilLire la décision
- 28 septembre 2026 · Lamballe-ArmorÉlus et institutionsAffaires générales - Procès-verbal du Conseil municipal du 29 juin 2026 - ApprobationLire la décision
- 29 juin 2026 · Lamballe-ArmorFinances et budgetFinances - Budget supplémentaire 2026Lire la décision
- 29 juin 2026 · Lamballe-ArmorVente de terrainFoncier - Chemin de Beaulieu (Maroué) - Cession d'emprise à la Commune696 m²Lire la décision