Ce que l'on sait
- Thème
- Élus et institutions
- Matière déclarée par la collectivité
- Institutions et vie politique — Intercommunalité
Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.
Résumé de l'acte
L'essentiel, lu dans le PDF officiel
Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.
Ce que dit l'acte
Le passage où le conseil décide
« APPROUVE le rapport N°07-2026 de la CLECT de Lamballe Terre & Mer annexé à la présente délibération, - AUTORISE le Maire, ou son représentant, à signer tout document nécessaire à la mise en œuvre de cette délibération. »
Recopié automatiquement du PDF (repère « Après en avoir délibéré »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗
Lire l'acte officiel
Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.
Qui contacter
Le service
Mairie - Lamballe-Armor
5 rue Simone-Veil Lamballe
22402 Lamballe-Armor Cedex
02 96 50 13 50Écrire à la mairieHoraires et fiche officielle ↗
Le maire
Stéphane SALLIER DUPIN
Maire, Lamballe-Armor
Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.
Coordonnées : Annuaire de l'administration (Service-public.gouv.fr, DILA, Licence Ouverte), données du 14 novembre 2026. Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.
Décisions liées
- même dossier29 juin 2026Finances et budgetFinances - Contrôle de la Chambre Régionale des Comptes pour les exercices 2019 et suivants - Rapport d'observations définitivesLire la décision
- même dossier11 mai 2026Élus et institutionsFinances - Commission Communale des Impôts Directs - Renouvellement des membresVoir la décision
- même dossier11 mai 2026Élus et institutionsFinances - Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - DésignationsLire la décision
← Toutes les décisions de Lamballe-ArmorUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler