Aller au contenu
Finances et budget

Signature renouvellement contrat location maintenance machine affranchir Pitney Bowes

Conseil communautaire de CC Bretagne Porte de Loire Communauté · séance du lundi 5 octobre 2026 · transmis en préfecture le 5 octobre 2026

Les 5 décisions de cette séance

Titre officielSIGNATURE RENOUVELLEMENT CONTRAT LOCATION MAINTENANCE MACHINE AFFRANCHIR PITNEY BOWES

Lu par LicesSignature renouvellement contrat location maintenance machine affranchir Pitney Bowes

Ce que l'on sait

Thème
Finances et budget
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Divers

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« Article 1 : D'approuver et de signer le contrat de « location maintenance » de la société PITNEY BOWES de la machine à affranchir pour une durée de 5 ans »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Vincent MINIER
Président du conseil communautaire, CC Bretagne Porte de Loire Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

← Toutes les décisions de CC Bretagne Porte de Loire CommunautéUne erreur, ou une information vous concerne ? Signaler