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Subventions et associations

Avenant 3 convention tripartite BPLC club natation bain de B. et Aquabain

Conseil communautaire de CC Bretagne Porte de Loire Communauté · séance du vendredi 20 novembre 2026 · transmis en préfecture le 20 novembre 2026

Titre officielAVENANT 3 CONVENTION TRIPARTITE BPLC CLUB NATATION BAIN DE B. ET AQUABAIN

Lu par LicesAvenant 3 convention tripartite BPLC club natation bain de B. et Aquabain

Ce que l'on sait

Thème
Subventions et associations
Matière déclarée par la collectivité
Finances locales — Divers

Lices lit d'office le texte des actes d'urbanisme et de foncier seulement. Pour le contenu de cette décision, cliquez sur « Résumer l'acte » ci-dessous, ou ouvrez l'acte officiel.

Résumé de l'acte

L'essentiel, lu dans le PDF officiel

Lices lit le PDF officiel et en reprend l'essentiel : l'objet, le contexte, ce que le conseil décide, les montants et le vote. Quelques secondes, sans IA.

Ce que dit l'acte

Le passage où le conseil décide

« Article 1: D'approuver l'avenant n°3 à la convention tripartite de partenariat conclue entre Bretagne Porte de Loire Communauté, le Club de Natation de Bainde-Bretagne et la SARL Aquabain 35, ayant pour objet d'adapter le planning d'utilisation des lignes d'eau, d'en préciser les modalités financières applicables et de compléter les conditions d'accès, d'utilisation, d'entretien, d'encadrement et de mise à disposition du matériel. »

Recopié automatiquement du PDF (repère « DÉCIDE »), sans IA, noms masqués ; dans le doute, rien n'est affiché. Le texte officiel fait foi ↗

Lire l'acte officiel

Le PDF publié par la collectivité, tel quel. Les annexes et les documents préparatoires peuvent être demandés à la mairie.

Ouvrir le PDF officiel Préparer ma demande de documents Poser une question aux élus
Pro

Qui contacter

À la tête de l'intercommunalité

Vincent MINIER
Président du conseil communautaire, CC Bretagne Porte de Loire Communauté

Pour lui écrire : passez par la mairie, ou préparez un courrier aux élus.

Nom et fonction : Répertoire national des élus (ministère de l'Intérieur, Licence Ouverte), données du 20 novembre 2026. Aucune coordonnée personnelle d'élu.

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